Maintenance des matériels de spectacle

Ville de Clermont-Ferrand

Dans le souci d'éviter tout dysfonctionnement de ces équipements et d'etre assuré de leur conformité avec les normes en vigueur, le service équipements de spectacles de la ville de Clermont Ferrand entend conclure avec un spécialiste un contrat de maintenance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-01-16	Avis de marché
2014-05-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle de machines
Quantité ou étendue: Marché séparé à bons de commande avec minimum et un opérateur économique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle de machines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DICOQ-Mopa, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-16 📅
Date limite de soumission: 2014-02-26 📅
Date de publication: 2014-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 014-021075
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ Marché à bons de commande. Durée du marché : 1 an renouvelable 3 fois Unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis. Si elles Sont transmises par voie électronique elles sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/VCF/ et seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer les plis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.1.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Machinerie
Quantité ou étendue: minimum 5 500 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 2
Brève description: Audiovisuel
Quantité ou étendue: minimum 1 720 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 3
Brève description: Son et lumière
Quantité ou étendue: minimum 12 500 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 4
Brève description: Machinerie Opéra-Théatre
Quantité ou étendue: minimum 15 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro de référence: 1405O003

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire Dc1) ; en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité. Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. A fournir par chaque membre en cas de groupement. (ou formulaire Dc2) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou formulaire Dc1); documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou Kbis et pouvoir(s) interne(s) signé(s)).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113501356
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏
Nom: Ville de Clermont Ferrand : Clémence Ferry
Adresse postale: DICOQ - mise en oeuvre de la politique d'achat 10 rue Philippe Marcombes BP 60
Commune postale: Clermont Ferrand
Téléphone: +33 473426087 📞
Nom: Mairie de Clermont-Ferrand : DICOQ-MOPA
Adresse postale: 10 rue Philippe Marcombes -BP 60 Cedex 1
Nom: Ville de Clermont Ferrand : DICOQ - mise en oeuvre de la politique d'achat
Adresse postale: 10 rue Philippe Marcombes - BP 60

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1405O003
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/

Marché à bons de commande.

Durée du marché : 1 an renouvelable 3 fois

Unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis. Si elles Sont transmises par voie électronique elles sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/VCF/ et seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer les plis.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel : avant la signature du marché. Référé contractuel : selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2014/S 014-021075 (2014-01-16)

Avis d'attribution de marché (2014-05-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DICOQ-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-19 📅
Date de publication: 2014-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 098-171685
Se réfère à l'avis: 2014/S 14-021075
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ Montants résultant de la simulation : 14-121 : 6 709.50 EUR HT avec un montant minimum de 5 500 EUR (HT). 14-122 : 4 180.00 EUR HT avec un montant minimum de 1 720 EUR HT. 14-123 : 14 979.23 EUR HT avec un montant minimum de 12 500 EUR HT. 14-124 : 19 188.00 EUR HT avec un montant minimum de 19 188 EUR (HT). Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no : 14 B, annonce no 183 du 21.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.5.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-13 📅
Nom: Caire SAS
Adresse postale: Savoie EHexapole - rue Charles Montreuil
Commune postale: Mery
Code postal: 73420

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-14 📅
Nom: Manganelli SAS
Adresse postale: 1 rue Blériot – BP 59
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63015

3️⃣
Nom: Scenetec
Adresse postale: 5 avenue Pierre Sémard
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200

4️⃣
Nom: AMG-Fechoz
Adresse postale: 46 rue Duhesne
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Source: OJS 2014/S 098-171685 (2014-05-19)

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