Inventaire des cours d'eau sur l'Oust (Ninian, Yvel, Oust moyen, Claie, Arz, Oust aval)
Institution aménagement de la Vilaine
Cartographie d'un réseau hydrographique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SCE
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-23 | Avis de marché |
| 2015-01-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Institution aménagement de la Vilaine
Adresse postale: boulevard de Bretagne, BP 11
Code postal: 56130
Commune postale: La Roche-Bernard
Contact
Adresse Internet: http://www.eptb-vilaine.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@eptb-vilaine.fr 📧
Téléphone: +33 299908844 📞
Fax: +33 299908849 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-23 📅
Date limite de soumission: 2014-12-08 📅
Date de publication: 2014-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 207-367128
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Cartographie d'un réseau hydrographique.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2014-1
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Voir règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Mémoire technique 40 %
2. Prix 35 %
3. Planning 25 %
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-14-162197 🌏
Nom: Institution d'aménagement de la Vilaine
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Nom: Direccte des Pays de la Loire
Source: OJS 2014/S 207-367128 (2014-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Institution aménagement de la Vilaine
Adresse postale: boulevard de Bretagne, BP 11
Code postal: 56130
Commune postale: La Roche-Bernard
Contact
Adresse Internet: http://www.eptb-vilaine.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@eptb-vilaine.fr 📧
Téléphone: +33 299908844 📞
Fax: +33 299908849 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-23 📅
Date limite de soumission: 2014-12-08 📅
Date de publication: 2014-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 207-367128
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Les critères d'attribution sont précisés dans le règlement de la consultation.
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur la plateforme du BOAMP (profil d'acheteur) dont l'adresse est indiquée dans le présent avis.
Le candidat fournira et remplira les formulaires joints au dossier de consultation:
— DC1 (pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat, déclaration sur l'honneur, désignation du mandataire, habilitation...) dûment complété et signé,
— DC2 (chiffre d'affaires, redressement judiciaire, ...), dûment complété.
Le marché ne pourra être attribué au candidat dont l'offre a été retenue que si celui-ci produit dans un délai de 5 jours suivant la demande faite par le maître d'ouvrage, les certificats et attestations prévus aux I et II de l'article 46 du code des marchés publics.
Date prévisionnelle de début des prestations: 15.1.2015
L'offre sera remise avant la date et l'heure indiquées dans le présent avis soit:
— sur support «papier», sous pli cacheté (horaires d'ouverture des bureaux: de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 17:30 du lundi au vendredi),
— sur support dématérialisé sur le profil d'acheteur du BOAMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Cartographie d'un réseau hydrographique.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2014-1
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Voir règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement résulte de participations de l'agence de l'eau et de la Région Bretagne, ainsi que des fonds de l'IAV.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu:
— soit avec un prestataire unique,
— soit avec des prestataires groupés (groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire).
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Mémoire technique 40 %
2. Prix 35 %
3. Planning 25 %
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-14-162197 🌏
Nom: Institution d'aménagement de la Vilaine
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-1
Informations complémentaires
Les critères d'attribution sont précisés dans le règlement de la consultation.
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur la plateforme du BOAMP (profil d'acheteur) dont l'adresse est indiquée dans le présent avis.
Le candidat fournira et remplira les formulaires joints au dossier de consultation:
— DC1 (pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat, déclaration sur l'honneur, désignation du mandataire, habilitation...) dûment complété et signé,
— DC2 (chiffre d'affaires, redressement judiciaire, ...), dûment complété.
Le marché ne pourra être attribué au candidat dont l'offre a été retenue que si celui-ci produit dans un délai de 5 jours suivant la demande faite par le maître d'ouvrage, les certificats et attestations prévus aux I et II de l'article 46 du code des marchés publics.
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Date prévisionnelle de début des prestations: 15.1.2015
L'offre sera remise avant la date et l'heure indiquées dans le présent avis soit:
— sur support «papier», sous pli cacheté (horaires d'ouverture des bureaux: de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 17:30 du lundi au vendredi),
— sur support dématérialisé sur le profil d'acheteur du BOAMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Nom: Direccte des Pays de la Loire
Source: OJS 2014/S 207-367128 (2014-10-23)
Avis d'attribution de marché (2015-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 239 520 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-19 📅
Date de publication: 2015-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 015-023519
Se réfère à l'avis: 2014/S 207-367128
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-01-09 📅
Nom: Sce
Adresse postale: 5 avenue Augustin-Louis Cauchy
Commune postale: Nantes
Code postal: 44307
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2015/S 015-023519 (2015-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 239 520 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-19 📅
Date de publication: 2015-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 015-023519
Se réfère à l'avis: 2014/S 207-367128
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP:
Parution n°: 207 B, annonce n° 344 du 28.10.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2015.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-01-09 📅
Nom: Sce
Adresse postale: 5 avenue Augustin-Louis Cauchy
Commune postale: Nantes
Code postal: 44307
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2015/S 015-023519 (2015-01-19)
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