ba128_Diagamiante_Pf
EPF Lorraine
Base aérienne 128 – Metz Frescaty: marché à bons de commande multiattributaire pour une mission de repérage de matériaux et produits contenant de l'amiante.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'inspection technique
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'inspection technique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: EPF Lorraine
Adresse postale: rue Robert Blum
Code postal: 54701
Commune postale: Pont-à-Mousson
Contact
Courrier électronique: paul.foinant@epfl.fr 📧
Téléphone: +33 383804020 📞
Fax: +33 383804021 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-19 📅
Date limite de soumission: 2014-09-29 📅
Date de publication: 2014-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 159-286111
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: BA128/diagamiante/FM
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ancienne base aérienne 128 Metz-Frescaty, 57685 Augny / Marly.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: V. Règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: V. Règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Foinant Paul
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Nom: Établissement public foncier de Lorraine
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Nom: CMS 54
Adresse postale: 5 allée de la Forêt de la Reine
Commune postale: Vandoeuvre-lès-Nancy
Code postal: 54500
Téléphone: +33 383285649 📞
Fax: +33 383285527 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_Nx6oIE9UId 🌏
: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: BA128/diagamiante/FM
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix – BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Strasbourg
Source: OJS 2014/S 159-286111 (2014-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'inspection technique
Quantité ou étendue:
La présente consultation concerne un marché à bons de commande multi attributaire portant sur une mission de repérage de matériaux et produits contenant de l'amiante sur l'ancienne base aérienne 128 Metz-Frescaty avec un:— montant minimum (pour chaque titulaire): 50 000 EUR HT,— sans montant maximum (pour chaque titulaire).
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'inspection technique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: EPF Lorraine
Adresse postale: rue Robert Blum
Code postal: 54701
Commune postale: Pont-à-Mousson
Contact
Courrier électronique: paul.foinant@epfl.fr 📧
Téléphone: +33 383804020 📞
Fax: +33 383804021 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-19 📅
Date limite de soumission: 2014-09-29 📅
Date de publication: 2014-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 159-286111
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Le délai d'exécution de chaque bon de commande est précisé sur chacun desdits bons et débutera à leur notification.
Le délai minimum d'exécution d'un bon de commande ne peut être inférieur à 72h.
Le début d'exécution prévisionnel des prestations se situe au mois de novembre 2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.8.2014.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Base aérienne 128 – Metz Frescaty: marché à bons de commande multiattributaire pour une mission de repérage de matériaux et produits contenant de l'amiante.
Quantité ou étendue:
La présente consultation concerne un marché à bons de commande multi attributaire portant sur une mission de repérage de matériaux et produits contenant de l'amiante sur l'ancienne base aérienne 128 Metz-Frescaty avec un:
— montant minimum (pour chaque titulaire): 50 000 EUR HT,
— sans montant maximum (pour chaque titulaire).
Numéro de référence: BA128/diagamiante/FM
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ancienne base aérienne 128 Metz-Frescaty, 57685 Augny / Marly.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: V. Règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: V. Règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par virement bancaire dans un délai de 30 jours dans les conditions prévues par le décret nº 2013-269 du 29 mars 2013.
Les prix sont révisables.
Les comptes seront réglés au fur et à mesure de l'exécution des bons de commande.
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours.
Le marché sera conclu avec:
— soit un prestataire unique,
— soit un groupement conjoint avec mandataire solidaire (forme imposée avant notification).
En application de l'article 51 VI du code des marchés publics, chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement.
Diagnostiqueurs immobiliers amiante : conformément à l'article R.271-1 du code de la construction et de l'habitat.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Foinant Paul
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Nom: Établissement public foncier de Lorraine
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Nom: CMS 54
Adresse postale: 5 allée de la Forêt de la Reine
Commune postale: Vandoeuvre-lès-Nancy
Code postal: 54500
Téléphone: +33 383285649 📞
Fax: +33 383285527 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_Nx6oIE9UId 🌏
: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: BA128/diagamiante/FM
Informations complémentaires
Le délai d'exécution de chaque bon de commande est précisé sur chacun desdits bons et débutera à leur notification.
Le délai minimum d'exécution d'un bon de commande ne peut être inférieur à 72h.
Le début d'exécution prévisionnel des prestations se situe au mois de novembre 2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.8.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix – BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Strasbourg
Source: OJS 2014/S 159-286111 (2014-08-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕