Auscultation automatique d'ouvrages souterrains et levés topographiques dans le cadre du prolongement du tramway T3 de la porte de la Chapelle( Paris, 18ème) à la porte d'asnières (Paris ,17ème)
Direction des achats mairie de Paris
Prestations de topographie : Auscultation automatique d'ouvrages souterrains et levés topographiques dans le cadre du prolongement du tramway T3 de la porte de la Chapelle (Paris, 18ème) à la porte d'asnières (Paris, 17ème) en deux lots séparés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-03 | Avis de marché |
| 2015-08-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Quantité ou étendue: 50 000260 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des achats Mairie de Paris
Adresse postale: 11 rue du Pré, 95 avenue de France
Code postal: 75018
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-03 📅
Date limite de soumission: 2014-10-20 📅
Date de publication: 2014-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 171-303361
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: auscultation automatique d'ouvrages souterrains
Brève description: Auscultation automatique d'ouvrages souterrains
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: levés topographiques
Brève description: Levés topographiques
Informations complémentaires sur les lots:
260 000 💰
Numéro de référence: 2014V12012130
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Mairie de Paris – direction des finances et des acahts – sous-direction des achats
Adresse postale: 95 avenue de France
Code postal: 75013
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dabm4@paris.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Mairie de Paris - direction des finances et des achats - sous-direction des achats
Point de contact: Bureau des marchés - bureau no 2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9:30 -12:00 et 14:00 - 16:00)
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75639
URL pour la participation: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014V12012130
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 171-303361 (2014-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Quantité ou étendue: 50 000260 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des achats Mairie de Paris
Adresse postale: 11 rue du Pré, 95 avenue de France
Code postal: 75018
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-03 📅
Date limite de soumission: 2014-10-20 📅
Date de publication: 2014-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 171-303361
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
la durée du marché, indiquée à l'acte d'engagement, court à compter de la date de notification du marché au titulaire pendant 48 mois.
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse suivante https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/.
Les marchés ne pourront être attribués qu'aux candidats disposant d'une habilitation à la consignation du rail de traction: formation et réussite à la formation interne de la RATP pour au moins un intervenant de la mission topographique. Il s'agit d'un élément de conformité exigé au titre de l'offre( art 1.5.1 du Cctp) pour le lot 1, auscultation automatique d'ouvrages souterrains, uniquement.
Le candidat devra produire l'habilitation délivrée par la RATP pour au moins l'un des intervenants de la mission topographie à la remise de l'offre, et au plus tard à une date qui lui sera communiquée par courrier et qui précédera le passage en Commission d'appel d'offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de topographie : Auscultation automatique d'ouvrages souterrains et levés topographiques dans le cadre du prolongement du tramway T3 de la porte de la Chapelle (Paris, 18ème) à la porte d'asnières (Paris, 17ème) en deux lots séparés.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: auscultation automatique d'ouvrages souterrains
Brève description: Auscultation automatique d'ouvrages souterrains
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant du marché est compris entre 0 EUR (HT) et 60 000 EUR (HT). Ce marché a une durée de 48 mois ferme et ne pourra faire l'objet d'aucune reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: levés topographiques
Brève description: Levés topographiques
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant du marché est compris entre 50 000 EUR (HT) et 200 000 EUR…
… (HT).Ce marché a une durée ferme de 48 mois et ne pourra faire l'objet d'aucune reconduction.
… (HT).
Ce marché a une durée ferme de 48 mois et ne pourra faire l'objet d'aucune reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
260 000 💰
Numéro de référence: 2014V12012130
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
-Imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
- documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat
- imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans saversion mise à
jour, disponible à l'adresse suivante :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.
-déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.
-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
-Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Dépôts et garanties exigés:
la constitution d'une garantie à première demande conditionne le versement de l'avance. Une caution personnelle et solidaire peut se substituer, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas, à la garantie à première demande
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget investissement de la Ville de Paris . Chaque titulaire pourra céder ou nantir des créances résultant des marchés. Les marchés sont traités: pour le lot 1 à prix global forfaitaire et à prix unitaires pour le lot 2 . Les prix sont révisables. Le règlement est fait par virement au compte du ou des titulaires. Le délai global de paiement est celui fixé à l'article 98 du code des marchés publics. Le versement d'une avance aux titulaires des marchés est prévue sur la partie à prix global et forfaitaire. Le versement d'acomptes s'effectue dans le cadre de l'article 91 du code des marchés publics sur la base des prestations réellement effectuées
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le candidat retenu dans le cadre des marchés devra s'engager, au titre de l'éxecution des marchés, dans une démarche continue d'amélioration de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. Le présent marché inclut une obligation de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion professionnelles, dans le cadre de son exécution
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Mairie de Paris – direction des finances et des acahts – sous-direction des achats
Adresse postale: 95 avenue de France
Code postal: 75013
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dabm4@paris.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Mairie de Paris - direction des finances et des achats - sous-direction des achats
Point de contact: Bureau des marchés - bureau no 2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9:30 -12:00 et 14:00 - 16:00)
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75639
URL pour la participation: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014V12012130
Informations complémentaires
la durée du marché, indiquée à l'acte d'engagement, court à compter de la date de notification du marché au titulaire pendant 48 mois.
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse suivante https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/.
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Les marchés ne pourront être attribués qu'aux candidats disposant d'une habilitation à la consignation du rail de traction: formation et réussite à la formation interne de la RATP pour au moins un intervenant de la mission topographique. Il s'agit d'un élément de conformité exigé au titre de l'offre( art 1.5.1 du Cctp) pour le lot 1, auscultation automatique d'ouvrages souterrains, uniquement.
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Le candidat devra produire l'habilitation délivrée par la RATP pour au moins l'un des intervenants de la mission topographie à la remise de l'offre, et au plus tard à une date qui lui sera communiquée par courrier et qui précédera le passage en Commission d'appel d'offres.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.9.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 171-303361 (2014-09-03)
Avis d'attribution de marché (2015-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 260 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des achats, Mairie de Paris
Adresse postale: 121 avenue de France, 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-10 📅
Date de publication: 2015-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 155-286024
Se réfère à l'avis: 2014/S 171-303361
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Organisation en cas de dysfonctionnement (20)
3. Pertinence des moyens humains dédiés à l'encadrement de l'opération (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-03 📅
Nom: Soldata SAS
Adresse postale: 21 rue du Port — parc de l'Isle
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92022
Courrier électronique: contact@soldata.fr 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-05 📅
Nom: Fit Esic SA
Adresse postale: 1 route du Gachet — CS 90711
Commune postale: Nantes Cedex 3
Code postal: 44307
Courrier électronique: nantes@fit-esic.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
8
Source: OJS 2015/S 155-286024 (2015-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 260 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des achats, Mairie de Paris
Adresse postale: 121 avenue de France, 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-10 📅
Date de publication: 2015-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 155-286024
Se réfère à l'avis: 2014/S 171-303361
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Le contrat résultant de la consultation est consultable en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de paris direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — Bureau des marchés bureau 3034 — à l'attention de Marie-Claude Borinan — 17 boulevard Morland — 75004 Paris. (noConsultation no2014V12012130 — Auscultation automatique d'ouvrage souterrains et levés topographiques dans le cadre du prolongement du tramway T3 de la Pte de la Chapelle (Paris 18ème) à la Pte d'Asnières (Paris, 17ème).
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 170 B, annonce no 191 du 5.9.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Organisation en cas de dysfonctionnement (20)
3. Pertinence des moyens humains dédiés à l'encadrement de l'opération (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-03 📅
Nom: Soldata SAS
Adresse postale: 21 rue du Port — parc de l'Isle
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92022
Courrier électronique: contact@soldata.fr 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-05 📅
Nom: Fit Esic SA
Adresse postale: 1 route du Gachet — CS 90711
Commune postale: Nantes Cedex 3
Code postal: 44307
Courrier électronique: nantes@fit-esic.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
8
Source: OJS 2015/S 155-286024 (2015-08-10)
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