Assurances automobile et risques annexes
CA Annemasse Agglo
Services d'assurance pour environ 170 véhicules et engins, selon détail fourni au dossier de consultation des entreprises.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SMACL
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-20 | Avis de marché |
| 2014-12-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
“Marché unique ordinaire. Possibilité de résiliation annuelle, à l'échéance, par chacune des parties, moyennant un préavis de 6 mois.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Annemasse Agglo
Adresse postale: 11 avenue Emile Zola
Code postal: 74100
Commune postale: Annemasse
Contact
Courrier électronique: commande-publique@annemasse-agglo.fr 📧
Téléphone: +33 450878300 📞
Fax: +33 450878322 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-20 📅
Date limite de soumission: 2014-10-06 📅
Date de publication: 2014-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 160-287822
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur la plateforme http://annemasse-agglo.marcoweb.fr. Il peut également etre envoyé par courriel...”
Afficher plus
Source: OJS 2014/S 160-287822 (2014-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
“Marché unique ordinaire. Possibilité de résiliation annuelle, à l'échéance, par chacune des parties, moyennant un préavis de 6 mois.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Annemasse Agglo
Adresse postale: 11 avenue Emile Zola
Code postal: 74100
Commune postale: Annemasse
Contact
Courrier électronique: commande-publique@annemasse-agglo.fr 📧
Téléphone: +33 450878300 📞
Fax: +33 450878322 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-20 📅
Date limite de soumission: 2014-10-06 📅
Date de publication: 2014-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 160-287822
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur la plateforme http://annemasse-agglo.marcoweb.fr. Il peut également etre envoyé par courriel...”
Source: OJS 2014/S 160-287822 (2014-08-20)
Avis d'attribution de marché (2014-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 550 948,90 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 11 avenue Émile Zola
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-30 📅
Date de publication: 2015-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 001-001090
Se réfère à l'avis: 2014/S 160-287822
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
“La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
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Source: OJS 2015/S 001-001090 (2014-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 550 948,90 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 11 avenue Émile Zola
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-30 📅
Date de publication: 2015-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 001-001090
Se réfère à l'avis: 2014/S 160-287822
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
“La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
Source: OJS 2015/S 001-001090 (2014-12-30)
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