assistance et suivi de l'entretien des espaces verts

OPAC du Rhône

Assistance et suivi de l'entretien des espaces verts des résidences de l'OPAC du Rhône et de la SA d'HLM de la région lyonnaise Gabriel Rosset.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Trace paysage et aménagement

Qui ?

• OPAC du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-11-04	Avis de marché
2016-04-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'appui technique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'appui technique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC du Rhône
Adresse postale: 194 rue Dugesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.opacdurhone.fr 🌏
Téléphone: +33 478955200 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-04 📅
Date limite de soumission: 2014-12-15 📅
Date de publication: 2014-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 214-379383
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires

OPAC du Rhône mandataire du groupement OPAC du Rhône / SA d'HLM Gabriel Rosset, agissant à son nom et pour son propre compte et au nom et pour le compte de la SA d'HLM Gabriel Rosset. Les candidats transmettent leur proposition comprenant les documents relatifs à leur candidature et offre dans une seule enveloppe cachetée. Type de pouvoir adjudicateur: organisme de droit public. Activités principales du pouvoir adjudicateur: logement et développement collectif. La transmission des candidatures et offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées au règlement de consultation. Documents non payants, frais de port à la charge des entreprises. Date limite d'obtention des documents ou renseignements: 15.12.2014. Durée du marché: 12 mois reconductible 3 fois par période de 12 mois. Date prévisionnelle de début des prestations: 1.2.2015. Les candidatures seront appréciée au regard des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Critères d'attribution: la pondération s'effectue en pourcentage. Mention relative au groupement: en cas de groupement les justificatifs visés aux rubriques capacités économiques et financières et référence professionnelle et capacité technique seront fournis par chaque membre afin de permettre l'appréciation globale des capacités du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités financières techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Assistance et suivi de l'entretien des espaces verts des résidences de l'OPAC du Rhône et de la SA d'HLM de la région lyonnaise Gabriel Rosset.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Territoires Centre et Est
Brève description:

A titre indicatif, le montant des prestations à bons de commandes se sont élevées à 42 000 EUR HT pour l'année 2013.

Informations complémentaires sur les lots:

Qualification: sur références; effectif minimum requis: 2 personnes; compétences requises en études paysagères, économie de projets d'espaces verts, gestion et suivi de l'entretien des espaces verts, gestion différenciée des espaces verts.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Territoire Ouest
Brève description:

A titre indicatif, le montant des prestations à bons de commandes se sont élevées à 54 000 EUR HT pour l'année 2013.

Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Gpatfmamoev
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Diverses communes du Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A. Document commun a l'ensemble des membres du groupement le cas échéant:

— une " lettre de candidature- habilitation du mandataire par ses cotraitants " imprimé Dc1(*), ou engagement d'effet équivalent, dûment complétée, datée et signée par l'ensemble des membres du groupement le cas échéant;

B. Document a produire par chaque membre du groupement le cas échéant:

— une " Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement " imprimé Dc2 (*) (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat doit renseigner l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique f.

(*) ce document est disponible sur www.opacdurhone.fr.

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent.

La liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Virement bancaire. Délai de paiement: 30 jours à compter de la date de réception de la facture.

Financement: fonds propres.

Aucune avance prévue.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix au regard du DQE (70)
2. Valeur technique au regard du mémoire technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Siège de l'OPAC du Rhône

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 779859297
Nom du pouvoir adjudicateur: SA d'HLM de la région lyonnaise Gabriel Rosset
Numéro d'enregistrement national: 972507497
Contact
Point de contact: M. le directeur général de l'OPAC du Rhône
Direction gestion patrimoniale
Fabrice Moretti
Courrier électronique: fmoretti@opacdurhone.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.opacdurhone.fr 🌏
Nom: OPAC du Rhône
Point de contact: Sylvie Planes
Courrier électronique: splanes@opacdurhone.fr 📧
URL des documents: http://www.opacdurhone.fr 🌏
Point de contact: Direction des marchés
Fatima Bediaf
URL pour la participation: http://www.opacdurhone.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Gpatfmamoev
Informations complémentaires

OPAC du Rhône mandataire du groupement OPAC du Rhône / SA d'HLM Gabriel Rosset, agissant à son nom et pour son propre compte et au nom et pour le compte de la SA d'HLM Gabriel Rosset.

Les candidats transmettent leur proposition comprenant les documents relatifs à leur candidature et offre dans une seule enveloppe cachetée.

Type de pouvoir adjudicateur: organisme de droit public. Activités principales du pouvoir adjudicateur: logement et développement collectif. La transmission des candidatures et offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées au règlement de consultation. Documents non payants, frais de port à la charge des entreprises. Date limite d'obtention des documents ou renseignements: 15.12.2014. Durée du marché: 12 mois reconductible 3 fois par période de 12 mois. Date prévisionnelle de début des prestations: 1.2.2015.

Les candidatures seront appréciée au regard des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats.

Critères d'attribution: la pondération s'effectue en pourcentage.

Mention relative au groupement: en cas de groupement les justificatifs visés aux rubriques capacités économiques et financières et référence professionnelle et capacité technique seront fournis par chaque membre afin de permettre l'appréciation globale des capacités du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités financières techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'etat no291545 du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation. Référés précontractuel et contractuel: se référer aux articles L551-1 et suivants et L551-13 et suivants et R421-1 du code de justice administrative.

Source: OJS 2014/S 214-379383 (2014-11-04)

Avis d'attribution de marché (2016-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: nº 2014/S 214-379383 du 6.11.2014
Valeur totale du marché: 326 830 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'appui technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Courrier électronique: fdupeloux@lmhabitat.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-11 📅
Date de publication: 2016-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 072-125164
Se réfère à l'avis: 2014/S 214-379383
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Avis de marché publié au BOAMP b nº 214 du 6.11.2014 annonce nº 252.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Études paysagères, économie de projets d'espaces verts, gestion et suivi de l'entretien des espaces verts, gestion différenciée des espaces verts.

Intitulé du lot: Territoire OUEST
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Diverses communes du département du Rhône.

Procédure
Droit des marchés publics applicable: Française.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-03-11 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77985929700029
972507495
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Pays: Rhône 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.opacdurhone.fr 🌏
Point de contact: M. le directeur général
Adresse Internet: http://www.opacdurhone.fr. 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État nº 291545 du 16.7.2007, Société Tropic Travaux et Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne. Référés contractuel: se référer aux articles L551-13 et suivants et R421-1 du code de justice administrative.

Dossier de passation disponible en consultation au service des marchés, prendre rendez vous au +33478955200.

L'Opac du Rhône agit tant en son nom et pour son compte qu'au nom et pour le compte de la SA d'HLM Gabriel Rosset.

Les montants des marchés s'entendent au regard du DQE et de la DPGF.

Source: OJS 2016/S 072-125164 (2016-04-11)

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