Accord-cadre pour l'achat de gaz naturel pour les communes et établissements publics du territoire du Conseil en énergie partagé
Accord-cadre pour l'achat de gaz naturel pour les communes et établissements publics du territoire du Conseil en énergie partagé.
L'accord-cadre s'exécutera dans le cadre d'un groupement de commande composé des membres suivants : Pays de Montbéliard Agglomération, Communes d'Arbouans, de Bart, de Bavans, de Bethoncourt, de Courcelles-Les-Montbéliard, de Dambenois, de Dampierres les Bois, de Dasle, d'exincourt, de Fesches-Le-Châtel, de Mandeure, de Mathay, de Nommay, de Sainte-Suzanne, de Taillecourt, de Vieux-Charmont, de Voujeaucourt, d'autechaux-roide, de Berche, de Colombier-Fontaine, detouvans, de Pont-Roide-Vermondans, Syndicat intercommunal des Trois Fontaines, Syndicat intercommunal à vocations multiples de Berche et Dampierre-Sur-Le-Doubs et le Syndicat mixte de l'aérodrome du Pays de Montbéliard.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-09-05.
L'appel d'offres a été publié le 2014-07-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2014-07-25
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Avis de marché
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| 2014-12-12
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Avis d'attribution de marché
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