2014dg13
CNED du Futuroscope
Conception du dispositif BTS systèmes numériques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services administratifs d'agences › Services administratifs de l'enseignement
- • Services d'appui bureautiques › Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur
- • Services relatifs à la gestion › Services de gestion de projets autres que pour les travaux de construction
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-02-18 | Avis de marché |
| 2014-05-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services administratifs de l'enseignement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services administratifs de l'enseignement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNED du Futuroscope
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore Niépce, Téléport 2, BP 80300
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@cned.fr 📧
Téléphone: +33 549493522 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-18 📅
Date limite de soumission: 2014-04-01 📅
Date de publication: 2014-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 037-061213
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Conception du dispositif BTS systèmes numériques.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pilotage du projet
Brève description: Pilotage du projet.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Conception pédagogique du dispositif
Brève description: Conception pédagogique du dispositif.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Production des contenus du dispositif et intégration dans le LMS Moodle
Brève description: Production des contenus du dispositif et intégration dans le LMS Moodle.
Numéro de référence: 2014DG13
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot n° 1 : valeur technique (60 points) appréciée au regard de la qualité de l'équipe dédiée (40 points) et de l'expérience sur un projet similaire (20 points) ; prix (40 points).
2. Lot n° 2 : valeur technique (60 points) appréciée au regard de la qualité de la démarche pédagogique proposée (40 points) et de la qualité de l'équipe dédiée (20 points) ; prix (40 points).
3. Lot n° 3 : valeur technique (60 points) appréciée au regard de la qualité de l'équipe dédiée (30 points), de la qualité des moyens techniques dédiés (15 points) et des process de fabrication (15 points) ; prix (40 points).
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bergamelli Serge
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre national d'enseignement à Distance (CNED)
Adresse postale: 2 bd Nicéphore Niepce, BP 80300, Téléport 2
Point de contact: Pôle achat public
Fax: +33 549493490 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_TKKU3bAogN 🌏
Nom: Centre national d'enseignement à distance (CNED)
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_TKKU3bAogN 🌏
Nom: Centre national d'enseignement à Distance (Cned)
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_TKKU3bAogN 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014DG13
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 037-061213 (2014-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services administratifs de l'enseignement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services administratifs de l'enseignement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNED du Futuroscope
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore Niépce, Téléport 2, BP 80300
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@cned.fr 📧
Téléphone: +33 549493522 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-18 📅
Date limite de soumission: 2014-04-01 📅
Date de publication: 2014-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 037-061213
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Le DCE étant accessible au téléchargement sur le profil d'acheteur achatpublic.com, aucun DCE ne sera envoyé par courriel. Pour tout envoi postal, merci de préciser le support (papier ou cédérom), à défaut de précision il sera procédé à l'envoi d'un cédérom.
Aspects administratifs suivis par Delphine Houtmans (+33 549493518).
Aspects techniques suivis par Sylvain Bigot (+33 476034186).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.2.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Conception du dispositif BTS systèmes numériques.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pilotage du projet
Brève description: Pilotage du projet.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Conception pédagogique du dispositif
Brève description: Conception pédagogique du dispositif.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Production des contenus du dispositif et intégration dans le LMS Moodle
Brève description: Production des contenus du dispositif et intégration dans le LMS Moodle.
Numéro de référence: 2014DG13
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— imprimé Dc1 dit "Lettre de candidature", téléchargeable sur le site du Ministère de l'économie et des Finances (rubrique "Marchés publics"), ou déclaration équivalente. Cet imprimé sera dûment rempli et signé par une personne habilitée à engager l'entreprise candidate. L'attestation sur l'honneur y figurant sera remplie, datée et signée par une personne habilitée à engager l'entreprise candidate. À défaut de précision, la déclaration sur l'honneur justifiera que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus par l'art. 43 du code des marchés publics, relatif aux interdictions de soumissionner,
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— imprimé Dc2 dit "Déclaration du candidat", téléchargeable sur le site du Ministère de l'économie et des Finances (rubrique "Marchés publics"), ou déclaration équivalente.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global, et le chiffre d'affaires pour les services auxquels se réfère le marché au cours des 3 derniers exercices.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Chiffre d'affaires minimum en relation avec l'objet du marché.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années,
— indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du/des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée.
Capacité technique, humaine et références en relation avec les caractéristiques techniques, le calendrier du projet et l'objet du marché.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par mandat administratif.
Délai global de paiement de 30 jours (art. 98 du code des marchés publics).
Conformément aux dispositions des articles 87 et suivants du code des marchés publics, une avance est accordée, sauf renonciation expresse du titulaire dans l'acte d'engagement.
L'exécution des prestations pourra être attribuée à une entreprise unique ainsi qu'à des entreprises groupées. La forme du groupement sera dans ce cas le groupement solidaire ou le groupement conjoint avec mandataire solidaire. La même entreprise peut faire partie de plusieurs groupements concurrents à condition de ne pas être plus d'une fois mandataire. Si les candidats se présentent sous forme groupée, chacun d'eux devra fournir la totalité des documents exigés pour la candidature, à l'exception de la lettre de candidature (Dc1) qui sera commune à tous les candidats, et qui indiquera l'entreprise qui a la qualité de mandataire. Les éléments qui composent l'offre sont fournis en unique exemplaire.
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Les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire si ce dernier est habilité à signer ces documents par les autres membres du groupement.
Les entreprises identifieront clairement le bénéficiaire des paiements et la part des prestations revenant à chaque membre du groupement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot n° 1 : valeur technique (60 points) appréciée au regard de la qualité de l'équipe dédiée (40 points) et de l'expérience sur un projet similaire (20 points) ; prix (40 points).
2. Lot n° 2 : valeur technique (60 points) appréciée au regard de la qualité de la démarche pédagogique proposée (40 points) et de la qualité de l'équipe dédiée (20 points) ; prix (40 points).
3. Lot n° 3 : valeur technique (60 points) appréciée au regard de la qualité de l'équipe dédiée (30 points), de la qualité des moyens techniques dédiés (15 points) et des process de fabrication (15 points) ; prix (40 points).
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bergamelli Serge
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre national d'enseignement à Distance (CNED)
Adresse postale: 2 bd Nicéphore Niepce, BP 80300, Téléport 2
Point de contact: Pôle achat public
Fax: +33 549493490 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_TKKU3bAogN 🌏
Nom: Centre national d'enseignement à distance (CNED)
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_TKKU3bAogN 🌏
Nom: Centre national d'enseignement à Distance (Cned)
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_TKKU3bAogN 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014DG13
Informations complémentaires
Le DCE étant accessible au téléchargement sur le profil d'acheteur achatpublic.com, aucun DCE ne sera envoyé par courriel. Pour tout envoi postal, merci de préciser le support (papier ou cédérom), à défaut de précision il sera procédé à l'envoi d'un cédérom.
Afficher plus
Aspects administratifs suivis par Delphine Houtmans (+33 549493518).
Aspects techniques suivis par Sylvain Bigot (+33 476034186).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.2.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en annulation : délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.
Référé précontractuel : délai de 16 jours à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contrat.
Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat.
Avis d'attribution de marché (2014-05-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-13 📅
Date de publication: 2014-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 093-163524
Se réfère à l'avis: 2014/S 37-061213
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot no1 : valeur technique (60 points) appréciée au regard de la qualité de l'équipe dédiée (40 points) et de l'expérience sur un projet similaire (20 points) ; prix (40 points).
2. Lot no2 : valeur technique (60 points) appréciée au regard de la qualité de la démarche pédagogique proposée (40 points) et de la qualité de l'équipe dédiée (20 points) ; prix (40 points).
3. Lot no3 : valeur technique (60 points) appréciée au regard de la qualité de l'équipe dédiée (30 points), de la qualité des moyens techniques dédiés (15 points) et des process de fabrication (15 points) ; prix (40 points).
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-09 📅
Nom: Jouve
Adresse postale: 11 boulevard de Sébastopol, CS 70004
Commune postale: Paris
Code postal: 75036
2️⃣
Nom: Le marché est déclaré infructueux
3️⃣
Source: OJS 2014/S 093-163524 (2014-05-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-13 📅
Date de publication: 2014-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 093-163524
Se réfère à l'avis: 2014/S 37-061213
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution n° : 37 B, annonce n° 313 du 21.2.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.5.2014.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot no1 : valeur technique (60 points) appréciée au regard de la qualité de l'équipe dédiée (40 points) et de l'expérience sur un projet similaire (20 points) ; prix (40 points).
2. Lot no2 : valeur technique (60 points) appréciée au regard de la qualité de la démarche pédagogique proposée (40 points) et de la qualité de l'équipe dédiée (20 points) ; prix (40 points).
3. Lot no3 : valeur technique (60 points) appréciée au regard de la qualité de l'équipe dédiée (30 points), de la qualité des moyens techniques dédiés (15 points) et des process de fabrication (15 points) ; prix (40 points).
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-09 📅
Nom: Jouve
Adresse postale: 11 boulevard de Sébastopol, CS 70004
Commune postale: Paris
Code postal: 75036
2️⃣
Nom: Le marché est déclaré infructueux
3️⃣
Source: OJS 2014/S 093-163524 (2014-05-13)
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