14056c Mise à jour de la base de données topographique du référentiel CIGAS 2015
Communauté urbaine de Strasbourg
14056c Mise à jour de la base de données topographique du référentiel CIGAS 2015.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cabinet Lambert
- • Cabinet Weibel
- • Jung Dominique Géomètre Expert
- • Schaller-Roth-Simler
- • Sté Photomap
- • Bas-Rhin
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-12 | Avis de marché |
| 2015-01-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine de Strasbourg
Adresse postale: 1 parc de l'Étoile
Code postal: 67076
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@strasbourg.eu 📧
Téléphone: +33 388609503 📞
Fax: +33 388609654 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-12 📅
Date limite de soumission: 2014-11-04 📅
Date de publication: 2014-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 178-314732
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
800 000 💰
Brève description:
Brève description: Révision triennale
Quantité ou étendue: minimum 30 000 EUR maximum 120 000 EUR pour la période initiale
Numéro du lot: 02
Quantité ou étendue: minimum 20 000 EUR maximum 80 000 EUR pour la période initiale
Numéro du lot: 03
Quantité ou étendue: minimum 25 000 EUR maximum 100 000 EUR pour la période initiale
Numéro du lot: 04
05
06
07
Brève description: Autres procédures
Quantité ou étendue: minimum 15 000 EUR maximum 60 000 EUR pour la période initiale
Numéro du lot: 08
09
10
Numéro de référence: 14056C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté urbaine de Strasbourg.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle: Aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté urbaine de Strasbourg
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Nom: Service des achats et de la commande publique
Communauté urbaine de Strasbourg
Adresse postale: Service des achats et de la commande publique espace accueil, 2ème étage 1 parc de l'Étoile
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14056C
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 1038f
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Voir TA de Strasbourg
Adresse postale: (cf. Adresse ci-dessus)
Source: OJS 2014/S 178-314732 (2014-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Le marché est conclu à compter du 1.1.2015, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2015.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine de Strasbourg
Adresse postale: 1 parc de l'Étoile
Code postal: 67076
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@strasbourg.eu 📧
Téléphone: +33 388609503 📞
Fax: +33 388609654 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-12 📅
Date limite de soumission: 2014-11-04 📅
Date de publication: 2014-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 178-314732
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
800 000 💰
Brève description:
14056c Mise à jour de la base de données topographique du référentiel CIGAS 2015.
Numéro du lot: 01
Brève description: Révision triennale
Quantité ou étendue: minimum 30 000 EUR maximum 120 000 EUR pour la période initiale
Numéro du lot: 02
Quantité ou étendue: minimum 20 000 EUR maximum 80 000 EUR pour la période initiale
Numéro du lot: 03
Quantité ou étendue: minimum 25 000 EUR maximum 100 000 EUR pour la période initiale
Numéro du lot: 04
05
06
07
Brève description: Autres procédures
Quantité ou étendue: minimum 15 000 EUR maximum 60 000 EUR pour la période initiale
Numéro du lot: 08
09
10
Numéro de référence: 14056C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté urbaine de Strasbourg.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) - dernière version actualisée - pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat/
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Capacité technique et professionnelle: Aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : ressources propres de la collectivité 100 %.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 35-ii.6° du Cmp) : les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront les mêmes. Le candidat fournit pour chacun de ses sous - traitants les memes documents que ceux exigés pour lui. Pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous - traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit également un engagement écrit du ou des sous - traitants.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté urbaine de Strasbourg
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Nom: Service des achats et de la commande publique
Communauté urbaine de Strasbourg
Adresse postale: Service des achats et de la commande publique espace accueil, 2ème étage 1 parc de l'Étoile
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14056C
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.9.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 1038f
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Voir TA de Strasbourg
Adresse postale: (cf. Adresse ci-dessus)
Source: OJS 2014/S 178-314732 (2014-09-12)
Avis d'attribution de marché (2015-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville Eurométropole de Strasbourg
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-14 📅
Date de publication: 2015-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 012-017528
Se réfère à l'avis: 2014/S 178-314732
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-30 📅
Nom: Sté Photomap
Adresse postale: PB 90144, 11 rue du Tanin
Commune postale: Tanneries Cedex
Code postal: 67833
Courrier électronique: cabinet.gautier@free.fr 📧
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-23 📅
Nom: Cabinet Weibel
Adresse postale: 2 bd Clémenceau
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Courrier électronique: weibelcab@wanadoo.fr 📧
4️⃣
Nom: Schaller-Roth-Simler
Adresse postale: PAEI du Giessen, 6 rue de l'Altenberg — CS 80008
Commune postale: Sélestat Cedex
Code postal: 67608
Courrier électronique: geometres@schaller-roth-simler.fr 📧
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-02 📅
Nom: Jung Dominique Géomètre Expert
Adresse postale: 2 rue François Carabin
Commune postale: Saverne
Code postal: 67700
Courrier électronique: jung.dom.geometre@wanadoo.fr 📧
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-06 📅
Nom: Cabinet Lambert
Adresse postale: 29 rue du Faubourg de Saverne
Courrier électronique: strasbourg@lambert-geometre.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
7
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
(cf. adresse ci-dessus)
Source: OJS 2015/S 012-017528 (2015-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville Eurométropole de Strasbourg
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-14 📅
Date de publication: 2015-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 012-017528
Se réfère à l'avis: 2014/S 178-314732
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Marchés signés le 22.12.2014. La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution no: 178 B, annonce no 332 du 17.9.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2015.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-30 📅
Nom: Sté Photomap
Adresse postale: PB 90144, 11 rue du Tanin
Commune postale: Tanneries Cedex
Code postal: 67833
Courrier électronique: cabinet.gautier@free.fr 📧
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-23 📅
Nom: Cabinet Weibel
Adresse postale: 2 bd Clémenceau
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Courrier électronique: weibelcab@wanadoo.fr 📧
4️⃣
Nom: Schaller-Roth-Simler
Adresse postale: PAEI du Giessen, 6 rue de l'Altenberg — CS 80008
Commune postale: Sélestat Cedex
Code postal: 67608
Courrier électronique: geometres@schaller-roth-simler.fr 📧
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-02 📅
Nom: Jung Dominique Géomètre Expert
Adresse postale: 2 rue François Carabin
Commune postale: Saverne
Code postal: 67700
Courrier électronique: jung.dom.geometre@wanadoo.fr 📧
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-06 📅
Nom: Cabinet Lambert
Adresse postale: 29 rue du Faubourg de Saverne
Courrier électronique: strasbourg@lambert-geometre.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
7
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
(cf. adresse ci-dessus)
Source: OJS 2015/S 012-017528 (2015-01-14)
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