Réalisation de levés récolements des réseaux souterrains
Communauté d'agglomération de Poitiers
Réalisation de levés récolements des réseaux souterrains.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services topographiques et services de radiesthésie › Services topographiques › Levés topographiques de sites archéologiques
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-12-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Levés topographiques de sites archéologiques
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 550 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Levés topographiques de sites archéologiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Poitiers
Adresse postale: place du Maréchal Leclerc, CS 10569
Code postal: 86021
Commune postale: Poitiers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandpoitiers.fr 🌏
Courrier électronique: technologies.numeriques@agglo-poitiers.fr 📧
Téléphone: +33 549523535 📞
Fax: +33 549523880 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-17 📅
Date limite de soumission: 2014-01-27 📅
Date de publication: 2013-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 247-430952
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réalisation de levés récolements des réseaux souterrains.
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: récolements
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: 3) Chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande en cas d'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Poitiers
Adresse postale: place du Maréchal Leclerc CS 10569
Contact
Point de contact: Service technologies numériques et territoires
Franck Le Tonquèze
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Interbat
Adresse postale: En cas de problème d'inscription et de téléchargement sur www.marches-securises.fr, un numéro Azur est à la disposition des soumissionnaires
Téléphone: +33 492909327 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: récolements
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: Hôtel Gilbert - 15 rue de Blossac - BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 247-430952 (2013-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Levés topographiques de sites archéologiques
Quantité ou étendue:
Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du Code des marchés publics.Le marché est conclu à compter de la notification du marché jusqu'au 31.12.2014.Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Levés topographiques de sites archéologiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Poitiers
Adresse postale: place du Maréchal Leclerc, CS 10569
Code postal: 86021
Commune postale: Poitiers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandpoitiers.fr 🌏
Courrier électronique: technologies.numeriques@agglo-poitiers.fr 📧
Téléphone: +33 549523535 📞
Fax: +33 549523880 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-17 📅
Date limite de soumission: 2014-01-27 📅
Date de publication: 2013-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 247-430952
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Modalités de remise des offres sous format électronique ou papier :
Plate-Forme de dématérialisation : https://www.marches-securises.fr
Adresse postale pour la remise des offres ou de la copie de sauvegarde :
Ville de Poitiers
Service commande publique
place du Maréchal Leclerc
CS 10569
86021 Poitiers Cedex
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réalisation de levés récolements des réseaux souterrains.
Quantité ou étendue:
Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
Le marché est conclu à compter de la notification du marché jusqu'au 31.12.2014.
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: récolements
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) Lettre de candidature Dc1.
2) Déclaration du candidat Dc2.
Les formulaires sont téléchargeables sur le site Internet du ministère de l'economie et des Finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Pour le candidat établi dans un pays tiers : pour les documents demandés à l'article 45 du code des marchés publics, il devra produire une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, aux documents rédigés dans une autre langue qu'il remet.
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Capacité technique et professionnelle:
4) Références de prestations similaires de moins de 3 ans ; pour les entreprises récentes ne justifiant pas de justificatifs de capacités professionnelles : curriculum vitae, diplômes ou qualifications des salariés permettant de juger de la capacité du candidat.
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5) Note sur l'organisation de l'entreprise et les moyens humains et matériels.
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande en cas d'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix révisables.
Le marché prévoit une avance forfaitaire de 5 %.
Il prévoit des acomptes selon les modalités de règlement des comptes prévues au CCAP.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics.
Financement sur le budget de Grand Poitiers et de la Ville de Poitiers.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Poitiers
Adresse postale: place du Maréchal Leclerc CS 10569
Contact
Point de contact: Service technologies numériques et territoires
Franck Le Tonquèze
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Interbat
Adresse postale: En cas de problème d'inscription et de téléchargement sur www.marches-securises.fr, un numéro Azur est à la disposition des soumissionnaires
Téléphone: +33 492909327 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: récolements
Informations complémentaires
Modalités de remise des offres sous format électronique ou papier :
Plate-Forme de dématérialisation : https://www.marches-securises.fr
Adresse postale pour la remise des offres ou de la copie de sauvegarde :
Ville de Poitiers
Service commande publique
place du Maréchal Leclerc
CS 10569
86021 Poitiers Cedex
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.12.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: Hôtel Gilbert - 15 rue de Blossac - BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 247-430952 (2013-12-17)
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