Prestations de géomètre, de diagnostics divers et de sondages sur l'ensemble du patrimoine communal

Ville de Levallois

La consultation a pour objet la réalisation de prestations de géomètre, de diagnostics divers (amiante, plomb état parasitaire, risques naturels et technologiques, performance énergétique, état des installations gaz et électrique) et de sondages sur l'ensemble du patrimoine communal de la ville de Levallois. Il s'agit de marchés à bons de commande, passés en vertu de l'article 77 du code des marchés publics, et qualifiés d'accords-cadre au sens du droit communautaire. Il sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 42 mois, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur du marché est comprise entre 465 000 EUR HT et 2 325 000 EUR HT, compte tenu de sa durée et des éventuelles reconductions.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Levallois

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-03-22	Avis de marché
2013-08-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Quantité ou étendue:

La consultation est décomposée en 3 lots comme suit:— lot 1: prestations de géomètre sur l'ensemble du patrimoine communal,— lot 2: diagnostics divers (amiante, plomb, état parasitaire, risques naturels et technologiques, performance énergétique, état des installations gaz et électrique) sur l'ensemble du patrimoine communal,— lot 3: sondages sur l'ensemble du patrimoine communal.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-22 📅
Date limite de soumission: 2013-05-06 📅
Date de publication: 2013-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 060-100850
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-levallois.fr. Marché à bons de commandecriteres d'attributions : Conformément aux dispositions de l'article 53 du code des marchés publics, le jugement des offres sera effectué, au moyen des critères énoncés ci-dessous avec application d'un système de pondération dans lequel chaque critère sera noté sur 10 : Au titre des lots 1 et 2 : 45 % – valeur technique – critère analysé au regard de l'annexe à l'acte d'engagement complétée par le candidat et/ou du mémoire technique valant annexe à l'acte d'engagement et décomposée comme suit : — mode organisationnel et opératoire mis en place par le candidat dans le cadre du marché, noté sur 4, — moyens humains notamment au regard de l'expérience et de la qualification des intervenants mis à disposition par le candidat dans le cadre du marché, noté sur 3, — moyens matériels et technologiques employés parle candidat dans le cadre du marché, noté sur 3. 30 % - prix, critère analysé au regard du bordereau des prix unitaires et d'une commande type. 15 % – délais, critère analysé au vu de l'annexe à l'acte d'engagement et/ou du mémoire technique valant annexe à l'acte d'engagement au regard de l'amélioration des délais prévus au sein de l'article 4 du CCAP. 10 % – prise en compte d'objectifs de développement durable, critère analysé au regard de l'annexe à l'acte d'engagement et/ou du mémoire technique valant annexe à l'acte d'engagement selon la démarche environnementale mise en place par l'entreprise pour la réalisation du présent marchéau titre du lot 3 : 60 % – valeur technique – critère analysé au regard de l'annexe à l'acte d'engagement complétée par le candidat et/ou du mémoire technique valant annexe à l'acte d'engagement et décomposée comme suit : — mode organisationnel et opératoiremis en place par le candidat dans le cadre du marché, noté sur 5, — moyens humains notamment au regard de l'expérience et de la qualification des intervenants mis à disposition par le candidat dans le cadre du marché, noté sur 3, — moyens matériels et technologiques employés par le candidat dans le cadre du marché, noté sur 2. 30 % – prix, analysé au regard du bordereau des prix unitaires et d'une commande type. 10 % – prise en compte d'objectifs de développement durable, critère analysé au regard de l'annexe à l'acte d'engagement et/ou de son mémoire technique présentant les éléments suivants : méthodologie d'évacuation et de gestion des déchets et tout élément relatif à politique environnementale de l'entreprise mise en oeuvre dans le cadre du marché. Renseignements administratifs : Direction de la commande publique, Mme Bornet, tél. +33 149683225 renseignements techniques : pour obtenir les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats doivent poser leurs questions par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du DCE, via la rubrique « Poser une nouvelle question » 92 300 Levallois. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes : www.ville-levallois.fr/mes-services-en-ligne/marches-publics/- www.marches-publics.info. Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. La ville retient indifféremment le mode de transmission papier ou électronique dans le cadre de cette procédure. Dans le cadre de leur étude, les candidats auront la possibilité d'interroger la Ville afin de lui faire préciser certains pointsdu cahier des charges. Ces questions devront obligatoirement parvenir à la direction de la commande publique, au plus tard le 22.4.2013. Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du DCE, via la rubrique « Poser une nouvelle question ». La Ville répondra à l'ensemble des candidats, au plus tard le 29.4.2013. Au titre de la candidature, le candidat doit remettre une déclaration d'intention de soumissionner du candidat précisant le nom et l'adresse de son siège social et précisant la personne habilitée à engager le candidat dûment datée et signée ou le formulaire Dc1 dûment complété, daté et signé. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte celles d'autres opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'ilen dispose pour l'exécution du marché. Il produit les mêmes documents concernant cette entreprise que ceux qui lui sont exigés ci-dessus. Le candidat doit également produire un engagement écrit de cette entreprise. Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs capacités financières, professionnelles et leurs moyens (en personnels, en matériels). Les ressortissants des pays de l'UE autres que la France auront à produire des documents équivalents à ceux susmentionnés. Le défaut de transmission de l'un des documents susmentionnés pourra entraîner le rejet de la candidature. Afin de faciliter la présente démarche, les documents « Dc1 » et « Dc2 » (à compléter, dater et signer par la personne habilitée à engager l'entreprise) sont transmis dans le Dossier de consultation des entreprises. Lesdits documents sont un condensé des informations demandées. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.3.2013.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-levallois.fr. Marché à bons de commandecriteres d'attributions : Conformément aux dispositions de l'article 53 du code des marchés publics, le jugement des offres sera effectué, au moyen des critères énoncés ci-dessous avec application d'un système de pondération dans lequel chaque critère sera noté sur 10 : Au titre des lots 1 et 2 : 45 % – valeur technique – critère analysé au regard de l'annexe à l'acte d'engagement complétée par le candidat et/ou du mémoire technique valant annexe à l'acte d'engagement et décomposée comme suit :

— mode organisationnel et opératoire mis en place par le candidat dans le cadre du marché, noté sur 4,

— moyens humains notamment au regard de l'expérience et de la qualification des intervenants mis à disposition par le candidat dans le cadre du marché, noté sur 3,

— moyens matériels et technologiques employés parle candidat dans le cadre du marché, noté sur 3.

30 % - prix, critère analysé au regard du bordereau des prix unitaires et d'une commande type. 15 % – délais, critère analysé au vu de l'annexe à l'acte d'engagement et/ou du mémoire technique valant annexe à l'acte d'engagement au regard de l'amélioration des délais prévus au sein de l'article 4 du CCAP. 10 % – prise en compte d'objectifs de développement durable, critère analysé au regard de l'annexe à l'acte d'engagement et/ou du mémoire technique valant annexe à l'acte d'engagement selon la démarche environnementale mise en place par l'entreprise pour la réalisation du présent marchéau titre du lot 3 : 60 % – valeur technique – critère analysé au regard de l'annexe à l'acte d'engagement complétée par le candidat et/ou du mémoire technique valant annexe à l'acte d'engagement et décomposée comme suit :

— mode organisationnel et opératoiremis en place par le candidat dans le cadre du marché, noté sur 5,

— moyens humains notamment au regard de l'expérience et de la qualification des intervenants mis à disposition par le candidat dans le cadre du marché, noté sur 3,

— moyens matériels et technologiques employés par le candidat dans le cadre du marché, noté sur 2.

30 % – prix, analysé au regard du bordereau des prix unitaires et d'une commande type.

10 % – prise en compte d'objectifs de développement durable, critère analysé au regard de l'annexe à l'acte d'engagement et/ou de son mémoire technique présentant les éléments suivants : méthodologie d'évacuation et de gestion des déchets et tout élément relatif à politique environnementale de l'entreprise mise en oeuvre dans le cadre du marché. Renseignements administratifs : Direction de la commande publique, Mme Bornet, tél. +33 149683225 renseignements techniques : pour obtenir les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats doivent poser leurs questions par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du DCE, via la rubrique « Poser une nouvelle question » 92 300 Levallois. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes : www.ville-levallois.fr/mes-services-en-ligne/marches-publics/- www.marches-publics.info. Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. La ville retient indifféremment le mode de transmission papier ou électronique dans le cadre de cette procédure. Dans le cadre de leur étude, les candidats auront la possibilité d'interroger la Ville afin de lui faire préciser certains pointsdu cahier des charges. Ces questions devront obligatoirement parvenir à la direction de la commande publique, au plus tard le 22.4.2013. Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du DCE, via la rubrique « Poser une nouvelle question ». La Ville répondra à l'ensemble des candidats, au plus tard le 29.4.2013. Au titre de la candidature, le candidat doit remettre une déclaration d'intention de soumissionner du candidat précisant le nom et l'adresse de son siège social et précisant la personne habilitée à engager le candidat dûment datée et signée ou le formulaire Dc1 dûment complété, daté et signé. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte celles d'autres opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'ilen dispose pour l'exécution du marché. Il produit les mêmes documents concernant cette entreprise que ceux qui lui sont exigés ci-dessus. Le candidat doit également produire un engagement écrit de cette entreprise. Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs capacités financières, professionnelles et leurs moyens (en personnels, en matériels). Les ressortissants des pays de l'UE autres que la France auront à produire des documents équivalents à ceux susmentionnés. Le défaut de transmission de l'un des documents susmentionnés pourra entraîner le rejet de la candidature. Afin de faciliter la présente démarche, les documents « Dc1 » et « Dc2 » (à compléter, dater et signer par la personne habilitée à engager l'entreprise) sont transmis dans le Dossier de consultation des entreprises. Lesdits documents sont un condensé des informations demandées.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.3.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations de géomètre sur l'ensemble du patrimoine communalles montants minimum et maximums des bons de commande sont les suivants: première période (de la notification jusqu'au 31.12.2013): montant minimum de 50 000 EUR HT/montant maximum de 225 000 EUR HT. En cas de reconduction: montant minimum annuel de 70 000 EUR HT/montant maximum annuel de 300 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 2
Brève description:

Diagnostics divers (amiante, plomb, état parasitaire, risques naturels et technologiques, performance énergétique, état des installations gaz et électrique) sur l'ensemble du patrimoine communalles montants minimums et maximums des bons de commande sont les suivants: première période (de la notification jusqu'au 31.12.2013): montant minimum de 25 000 EUR HT/montant maximum de 150 000 EUR HT. En cas de reconduction: montant minimum annuel de 35 000 EUR HT/montant maximum annuel de 200 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 3
Brève description:

Sondages sur l'ensemble du patrimoine communalles montants minimums et maximums des bons de commande sont les suivants: première période (de la notification jusqu'au 31.12.2013): montant minimum de 15 000 EUR HT/montant maximum de 90 000 EUR HT. En cas de reconduction: montant minimum annuel de 20 000 EUR HT/montant maximum annuel de 120 000 EUR (HT).

Quantité ou étendue:

La consultation est décomposée en 3 lots comme suit:

— lot 1: prestations de géomètre sur l'ensemble du patrimoine communal,

— lot 2: diagnostics divers (amiante, plomb, état parasitaire, risques naturels et technologiques, performance énergétique, état des installations gaz et électrique) sur l'ensemble du patrimoine communal,

— lot 3: sondages sur l'ensemble du patrimoine communal.

Description des options:

Le présent marché ne fait pas l'objet d'options au sens du droit français. Options au sens du droit communautaire : en application de la directive du 31 mars 2004, le présent marché pourra faire l'objet de marchés de prestations similaires, de marchés complémentaires, d'avenants et de 3 reconductions annuelles.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Nc/13.084/Mb

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par la personne habilitée à engager le marché :

a) De ne pas tomber sous le coup d'une des interdictions de soumissionner aux marchés publics prévues par les dispositions des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 et de l'article 29 de la loi no 2005-102 du 11 février 2005, dûment datée et signée par la personne ayant pouvoir d'engager le soumissionnaire;

b) D'avoir satisfait aux obligations fiscales et sociales dans les conditions définies à l'article 8 4° de l'ordonnance 2005-643 du 6 juin 2005.

NB – les pièces accompagnant le dossier de candidature rédigées en langue étrangère seront acceptées si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global de l'entreprise, réalisé au cours des 3 derniers exercices, dûment datée et signée par la personne habilitée à engager l'entreprise.La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs du candidat, pour chacune des trois dernières années, dûment datée et signée par la personne habilitée à engager l'entreprise,

— une déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution des prestations, dûment datée et signée par la personne habilitée à engager l'entreprise,

— une présentation d'une liste des principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le type de prestations, le montant, la date et les coordonnées du destinataire public ou privé, dûment datée et signée par la personne habilitée à engager l'entreprise. Lesdites références doivent attester de la compétence de l'entreprise à réaliser des prestations de même nature et de même importance que celles demandées par la Ville de Levallois.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

En cas d'acceptation de l'avance prévue au sein de l'acte d'engagement, cette dernière ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Toutefois, si les 2 parties en sont d'accord, cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ressources propres de la collectivité, sans concours de fonds européens. Paiement par mandat administratif suivi d'un virement bancaire selon les règles de la comptabilité publique (délai de paiement de 30 jours sous réserve de l'évolution de la règlementation en vigueur).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Solidaire ou conjointe. Toutefois en cas d'attribution conformément à l'article 51 du code des marchés publics, la forme de groupement solidaire s'imposera.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Nom: Direction de la commande publique
Adresse postale: 90-92 rue Baudin (2ème étage), horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Nc/13.084/Mb
Informations complémentaires

— mode organisationnel et opératoire mis en place par le candidat dans le cadre du marché, noté sur 4,

— moyens humains notamment au regard de l'expérience et de la qualification des intervenants mis à disposition par le candidat dans le cadre du marché, noté sur 3,

— moyens matériels et technologiques employés parle candidat dans le cadre du marché, noté sur 3.

30 % - prix, critère analysé au regard du bordereau des prix unitaires et d'une commande type. 15 % – délais, critère analysé au vu de l'annexe à l'acte d'engagement et/ou du mémoire technique valant annexe à l'acte d'engagement au regard de l'amélioration des délais prévus au sein de l'article 4 du CCAP. 10 % – prise en compte d'objectifs de développement durable, critère analysé au regard de l'annexe à l'acte d'engagement et/ou du mémoire technique valant annexe à l'acte d'engagement selon la démarche environnementale mise en place par l'entreprise pour la réalisation du présent marchéau titre du lot 3 : 60 % – valeur technique – critère analysé au regard de l'annexe à l'acte d'engagement complétée par le candidat et/ou du mémoire technique valant annexe à l'acte d'engagement et décomposée comme suit :

— mode organisationnel et opératoiremis en place par le candidat dans le cadre du marché, noté sur 5,

— moyens matériels et technologiques employés par le candidat dans le cadre du marché, noté sur 2.

30 % – prix, analysé au regard du bordereau des prix unitaires et d'une commande type.

10 % – prise en compte d'objectifs de développement durable, critère analysé au regard de l'annexe à l'acte d'engagement et/ou de son mémoire technique présentant les éléments suivants : méthodologie d'évacuation et de gestion des déchets et tout élément relatif à politique environnementale de l'entreprise mise en oeuvre dans le cadre du marché. Renseignements administratifs : Direction de la commande publique, Mme Bornet, tél. +33 149683225 renseignements techniques : pour obtenir les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats doivent poser leurs questions par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du DCE, via la rubrique « Poser une nouvelle question » 92 300 Levallois. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes : www.ville-levallois.fr/mes-services-en-ligne/marches-publics/- www.marches-publics.info. Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. La ville retient indifféremment le mode de transmission papier ou électronique dans le cadre de cette procédure. Dans le cadre de leur étude, les candidats auront la possibilité d'interroger la Ville afin de lui faire préciser certains pointsdu cahier des charges. Ces questions devront obligatoirement parvenir à la direction de la commande publique, au plus tard le 22.4.2013. Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du DCE, via la rubrique « Poser une nouvelle question ». La Ville répondra à l'ensemble des candidats, au plus tard le 29.4.2013. Au titre de la candidature, le candidat doit remettre une déclaration d'intention de soumissionner du candidat précisant le nom et l'adresse de son siège social et précisant la personne habilitée à engager le candidat dûment datée et signée ou le formulaire Dc1 dûment complété, daté et signé. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte celles d'autres opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'ilen dispose pour l'exécution du marché. Il produit les mêmes documents concernant cette entreprise que ceux qui lui sont exigés ci-dessus. Le candidat doit également produire un engagement écrit de cette entreprise. Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs capacités financières, professionnelles et leurs moyens (en personnels, en matériels). Les ressortissants des pays de l'UE autres que la France auront à produire des documents équivalents à ceux susmentionnés. Le défaut de transmission de l'un des documents susmentionnés pourra entraîner le rejet de la candidature. Afin de faciliter la présente démarche, les documents « Dc1 » et « Dc2 » (à compléter, dater et signer par la personne habilitée à engager l'entreprise) sont transmis dans le Dossier de consultation des entreprises. Lesdits documents sont un condensé des informations demandées.

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais. Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Marché renouvelable

Les marchés prendront effet à compter de leur notification jusqu'au 31.12.2013. Conformément aux dispositions de l'article 16 du code des marchés publics, ils pourront être reconduits expressément par lettre recommandée avec accusé de réception, pour une période annuelle et ce, dans la limite de 3 fois. Une nouvelle procédure sera lancée au plus tard au second semestre 2016.

Source: OJS 2013/S 060-100850 (2013-03-22)

Avis d'attribution de marché (2013-08-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-01 📅
Date de publication: 2013-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 151-263460
Se réfère à l'avis: 2013/S 60-100850
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

Lot 1 - Entreprise Groupement Calviac-Blatier & Associés/SELARL Jocelyne Forest & Associés Montant HT de 260 000,00 EUR à 1 125 000,00 EUR ; Lot 2 - Entreprise Pyramide Conseils Montant HT de 130 000,00 EUR à 750 000,00 EUR ; Lot 3 - Entreprise Groupement SEMOFI/Geosond Montant HT de 75 000,00 EUR à 450 000,00 EUR ; Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-levallois.fr Les marchés, qualifiés d'accords-cadre au sens du droit communautaire attribués à un unique titulaire, sont des marchés à bons de commande. Ils prendront effet à compter de leur date de notification jusqu'au 31 décembre 2013 et pourront être reconduits expressement pour une période annuelle, dans la limite de 3 fois. Les montants minimums et maximums des bons de commande sont les suivants : Lot no1 : -Première période (de la notification jusqu'au 31.12.2013) : - Montant minimum : 50 000 EUR HTVA - Montant maximum : 225 000 EUR HTVA -Pour les années civiles (en cas de reconduction) : - Montant minimum : 70 000 EUR HTVA - Montant maximum : 300 000 EUR HTVA Lot no2 : -Première période (de la notification jusqu'au 31.12.2013) : - Montant minimum : 25 000 EUR HTVA - Montant maximum : 150 000 EUR HTVA -Pour les années civiles (en cas de reconduction) : - Montant minimum : 35 000 EUR HTVA - Montant maximum : 200 000 EUR HTVA Lot no3 : -Première période (de la notification jusqu'au 31.12.2013) : - Montant minimum : 15 000 EUR HTVA - Montant maximum : 90 000 EUR HTVA -Pour les années civiles (en cas de reconduction) : - Montant minimum : 20 000 EUR HTVA - Montant maximum : 120 000 EUR HTVA Critères de jugement des offres appliqués pour cette procédure: Au titre des lots 1 et 2 : 45 % - Valeur technique - critère analysé au regard de l'annexe à l'Acte d'Engagement complétée par le candidat et/ou du mémoire technique valant annexe à l'acte d'engagement et décomposée comme suit : -Mode organisationnel et opératoire mis en place par le candidat dans le cadre du présent marché, noté sur 4 ; -Moyens humains notamment au regard de l'expérience et de la qualification des intervenants mis à disposition par le candidat dans le cadre du présent marché, noté sur 3 ; -Moyens matériels et technologiques employés par le candidat dans le cadre du présent marché, noté sur 3. 30 % - Prix, critère analysé au regard du bordereau des prix unitaires et d'une commande type. 15 % - Délais, critère analysé au vu de l'annexe à l'acte d'engagement et/ou du mémoire technique valant annexe à l'acte d'engagement au regard de l'amélioration des délais prévus au sein de l'article 4 du CCAP. 10 % - Prise en compte d'objectifs de développement durable, critère analysé au regard de l'annexe à l'Acte d'Engagement et/ou du mémoire technique valant annexe à l'acte d'engagement selon la démarcheenvironnementale mise en place par l'entreprise pour la réalisation du présent marché Au titre du lot 3 : Une seule offre ayant été déposée dans le cadre de ce lot, aucune pondération ni notation ne sera appliquée. Valeur technique - critère analysé au regard de l'annexe à l'Acte d'Engagement complétée par le candidat et/ou du mémoire technique valant annexe à l'acte d'engagement et décomposée comme suit : -Mode organisationnel et opératoire mis en place par le candidat dans le cadre du présent marché; -Moyens humains notamment au regard de l'expérience et de la qualification des intervenants mis à disposition par le candidat dans le cadre du présent marché; -Moyens matériels et technologiques employés par le candidat dans le cadre du présent marché. Prix, analysé au regard du bordereau des prix unitaires et d'une commande type. Prise en compte d'objectifs de développement durable, critère analysé au regard de l'annexe à l'Acte d'Engagement et/ou de son mémoire technique valant annexe à l'acte d'engagement présentant les éléments suivants : méthodologie d'évacuation et de gestion des déchets et tout élément relatif à la politique environnementale de l'entreprise mise en oeuvre dans le cadre du présent marché. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Téléphone +33 130173400 - Fax +33 130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais. Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution Annonce n° 356, BOAMP 61 B du 27.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.8.2013.

Informations complémentaires

Lot 1 - Entreprise Groupement Calviac-Blatier & Associés/SELARL Jocelyne Forest & Associés Montant HT de 260 000,00 EUR à 1 125 000,00 EUR ;

Lot 2 - Entreprise Pyramide Conseils Montant HT de 130 000,00 EUR à 750 000,00 EUR ;

Lot 3 - Entreprise Groupement SEMOFI/Geosond Montant HT de 75 000,00 EUR à 450 000,00 EUR ;

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-levallois.fr

Les marchés, qualifiés d'accords-cadre au sens du droit communautaire attribués à un unique titulaire, sont des marchés à bons de commande.

Ils prendront effet à compter de leur date de notification jusqu'au 31 décembre 2013 et pourront être reconduits expressement pour une période annuelle, dans la limite de 3 fois.

Les montants minimums et maximums des bons de commande sont les suivants :

Lot no1 :

-Première période (de la notification jusqu'au 31.12.2013) :

- Montant minimum : 50 000 EUR HTVA

- Montant maximum : 225 000 EUR HTVA

-Pour les années civiles (en cas de reconduction) :

- Montant minimum : 70 000 EUR HTVA

- Montant maximum : 300 000 EUR HTVA

Lot no2 :

-Première période (de la notification jusqu'au 31.12.2013) :

- Montant minimum : 25 000 EUR HTVA

- Montant maximum : 150 000 EUR HTVA

-Pour les années civiles (en cas de reconduction) :

- Montant minimum : 35 000 EUR HTVA

- Montant maximum : 200 000 EUR HTVA

Lot no3 :

-Première période (de la notification jusqu'au 31.12.2013) :

- Montant minimum : 15 000 EUR HTVA

- Montant maximum : 90 000 EUR HTVA

-Pour les années civiles (en cas de reconduction) :

- Montant minimum : 20 000 EUR HTVA

- Montant maximum : 120 000 EUR HTVA

Critères de jugement des offres appliqués pour cette procédure:

Au titre des lots 1 et 2 :

45 % - Valeur technique - critère analysé au regard de l'annexe à l'Acte d'Engagement complétée par le candidat et/ou du mémoire technique valant annexe à l'acte d'engagement et décomposée comme suit :

-Mode organisationnel et opératoire mis en place par le candidat dans le cadre du présent marché, noté sur 4 ;

-Moyens humains notamment au regard de l'expérience et de la qualification des intervenants mis à disposition par le candidat dans le cadre du présent marché, noté sur 3 ;

-Moyens matériels et technologiques employés par le candidat dans le cadre du présent marché, noté sur 3.

30 % - Prix, critère analysé au regard du bordereau des prix unitaires et d'une commande type.

15 % - Délais, critère analysé au vu de l'annexe à l'acte d'engagement et/ou du mémoire technique valant annexe à l'acte d'engagement au regard de l'amélioration des délais prévus au sein de l'article 4 du CCAP.

10 % - Prise en compte d'objectifs de développement durable, critère analysé au regard de l'annexe à l'Acte d'Engagement et/ou du mémoire technique valant annexe à l'acte d'engagement selon la démarcheenvironnementale mise en place par l'entreprise pour la réalisation du présent marché

Au titre du lot 3 :

Une seule offre ayant été déposée dans le cadre de ce lot, aucune pondération ni notation ne sera appliquée.

Valeur technique - critère analysé au regard de l'annexe à l'Acte d'Engagement complétée par le candidat et/ou du mémoire technique valant annexe à l'acte d'engagement et décomposée comme suit :

-Mode organisationnel et opératoire mis en place par le candidat dans le cadre du présent marché;

-Moyens humains notamment au regard de l'expérience et de la qualification des intervenants mis à disposition par le candidat dans le cadre du présent marché;

-Moyens matériels et technologiques employés par le candidat dans le cadre du présent marché.

Prix, analysé au regard du bordereau des prix unitaires et d'une commande type.

Prise en compte d'objectifs de développement durable, critère analysé au regard de l'annexe à l'Acte d'Engagement et/ou de son mémoire technique valant annexe à l'acte d'engagement présentant les éléments suivants : méthodologie d'évacuation et de gestion des déchets et tout élément relatif à la politique environnementale de l'entreprise mise en oeuvre dans le cadre du présent marché.

Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal administratif de Cergy-Pontoise,

2-4 boulevard de l'Hautil

BP 30322 95027 Cergy-Pontoise

Téléphone +33 130173400 - Fax +33 130173459

greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr

http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa

Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais. Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution

Annonce n° 356, BOAMP 61 B du 27.3.2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.8.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-19 📅
Nom: groupement Calviac-Blatier & Associés/Selarl Jocelyne Forest & Associés
Adresse postale: 6 place du 11 novembre 1918
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300

2️⃣
Nom: Pyramide Conseils
Adresse postale: 2 allée des Barbanniers
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100

3️⃣
Nom: groupement Semofi/Geosond
Adresse postale: 565 rue des Voeux Saint-Georges
Commune postale: Villeneuve-le-Roi
Code postal: 94290
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Source: OJS 2013/S 151-263460 (2013-08-01)

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