Levés topographiques
Commune d'Eaubonne
Marché de services pour les études topographiques sur le territoire de la commune d'Eaubonne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France › Ile-de-France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-05-03 | Avis de marché |
| 2013-08-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Eaubonne
Adresse postale: 1 rue d'Enghien
Code postal: 95601
Commune postale: Eaubonne
Contact
Courrier électronique: slafeuille@eaubonne.fr 📧
Téléphone: +33 134273354 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-03 📅
Date limite de soumission: 2013-06-14 📅
Date de publication: 2013-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 088-149926
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Etudes topographiques réalisées par un géomètre-expert
Brève description: Etudes topographiques réalisées par un géomètre-expert.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Levés topographiques - VRD
Brève description: Levés topographiques - VRD.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Levés de bâtiment
Brève description: Levés de bâtiment.
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: Df/fbc/topo
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Garanties et capacités techniques et financières.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Délai global de paiement de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère de l'analyse des prix (40)
2. Critère de la valeur technique intégrant des performances d'ordre environnemental (40)
3. Critère du délai d'intervention et du rendu de la prestation (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21950203600011
Contact
Point de contact: Mme Florence Boccato Chamoux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: 1 rue D'Enghien
Commune postale: Eaubonne Cedex
Point de contact: Mme Boccato Chamoux jusqu'au mardi 28 mai inclus, Mme Lafeuille, cheffe de service de la commande publique à partir de cette date
Mme Sandrine Lafeuille
Mme Ribout, assistante service commande publique
Mme Nathalie Ribout
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_DmhOkqfMoB 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Df/fbc/topo
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie d'Eaubonne, direction des finances, service de la commande publique
Adresse postale: 1 rue d'Enghien
Commune postale: Eaubonne Cedex
Code postal: 95601
Téléphone: +33 134273354 📞
Source: OJS 2013/S 088-149926 (2013-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Quantité ou étendue:
Le marché est passé pour une durée maximum de 3 ans à compter de la date de l'accusé de réception de notification, reconductible de la manière suivante :1ère période : de la date de notification au 31.12.2013;2ème période : du 1.1.2014 au 31.12.2014;3ème période : du 1.1.2015 au 31.12.2015;4ème période : du 1.1.2015 jusqu'à la date anniversaire de notification du marché. Lot 1: le montant minimum annuel est fixé à 8 000 EUR (HT). Le montant maximum annuel est fixé à 40 000 EUR (HT). Lot 2: le montant minimum annuel est fixé à 8 000 EUR (HT). Le montant maximum annuel est fixé à 30 000 EUR (HT). Lot 3: le montant minimum annuel est fixé à 8 000 EUR (HT). Le montant maximum annuel est fixé à 30 000 EUR (HT).Pour les premières et dernières périodes, les montants minimum et maximum mentionnés ci-dessus s'apprécient sur chacune desdites périodes.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Eaubonne
Adresse postale: 1 rue d'Enghien
Code postal: 95601
Commune postale: Eaubonne
Contact
Courrier électronique: slafeuille@eaubonne.fr 📧
Téléphone: +33 134273354 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-03 📅
Date limite de soumission: 2013-06-14 📅
Date de publication: 2013-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 088-149926
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse électronique suivante : http//:www.achatpublic.com. À la rubrique " espace entreprise " située à droite en bas du portail, en activant le critère de recherche " Eaubonne ". Les documents électroniques ont un contenu rigoureusement identique au dossier papier.les candidats sont invités à s'identifier sur la plateforme précitée afin de pouvoir être informés des modifications ou compléments d'information éventuels apportés au dossier de consultation des entreprises en cours de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.5.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de services pour les études topographiques sur le territoire de la commune d'Eaubonne.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Etudes topographiques réalisées par un géomètre-expert
Brève description: Etudes topographiques réalisées par un géomètre-expert.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Levés topographiques - VRD
Brève description: Levés topographiques - VRD.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Levés de bâtiment
Brève description: Levés de bâtiment.
Quantité ou étendue:
Le marché est passé pour une durée maximum de 3 ans à compter de la date de l'accusé de réception de notification, reconductible de la manière suivante :
1ère période : de la date de notification au 31.12.2013;
2ème période : du 1.1.2014 au 31.12.2014;
3ème période : du 1.1.2015 au 31.12.2015;
4ème période : du 1.1.2015 jusqu'à la date anniversaire de notification du marché.
Lot 1: le montant minimum annuel est fixé à 8 000 EUR (HT). Le montant maximum annuel est fixé à 40 000 EUR (HT).
Lot 2: le montant minimum annuel est fixé à 8 000 EUR (HT). Le montant maximum annuel est fixé à 30 000 EUR (HT).
Lot 3: le montant minimum annuel est fixé à 8 000 EUR (HT). Le montant maximum annuel est fixé à 30 000 EUR (HT).
Pour les premières et dernières périodes, les montants minimum et maximum mentionnés ci-dessus s'apprécient sur chacune desdites périodes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Garanties et capacités techniques et financières.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Délai global de paiement de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère de l'analyse des prix (40)
2. Critère de la valeur technique intégrant des performances d'ordre environnemental (40)
3. Critère du délai d'intervention et du rendu de la prestation (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21950203600011
Contact
Point de contact: Mme Florence Boccato Chamoux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: 1 rue D'Enghien
Commune postale: Eaubonne Cedex
Point de contact: Mme Boccato Chamoux jusqu'au mardi 28 mai inclus, Mme Lafeuille, cheffe de service de la commande publique à partir de cette date
Mme Sandrine Lafeuille
Mme Ribout, assistante service commande publique
Mme Nathalie Ribout
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_DmhOkqfMoB 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Df/fbc/topo
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse électronique suivante : http//:www.achatpublic.com. À la rubrique " espace entreprise " située à droite en bas du portail, en activant le critère de recherche " Eaubonne ". Les documents électroniques ont un contenu rigoureusement identique au dossier papier.les candidats sont invités à s'identifier sur la plateforme précitée afin de pouvoir être informés des modifications ou compléments d'information éventuels apportés au dossier de consultation des entreprises en cours de consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.5.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie d'Eaubonne, direction des finances, service de la commande publique
Adresse postale: 1 rue d'Enghien
Commune postale: Eaubonne Cedex
Code postal: 95601
Téléphone: +33 134273354 📞
Source: OJS 2013/S 088-149926 (2013-05-03)
Avis d'attribution de marché (2013-08-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: ganfray@eaubonne.fr 📧
Téléphone: +33 134272838 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-14 📅
Date de publication: 2013-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 158-276654
Se réfère à l'avis: 2013/S 88-149926
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Cabinet David Fache
2️⃣
3️⃣
Nom: Cabinet Cailleux-Fouche
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Grégory Anfray
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie d'Eaubonne direction des finances service de la commande publique
Téléphone: +33 134272838 📞
Source: OJS 2013/S 158-276654 (2013-08-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: ganfray@eaubonne.fr 📧
Téléphone: +33 134272838 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-14 📅
Date de publication: 2013-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 158-276654
Se réfère à l'avis: 2013/S 88-149926
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
— Lot 1 : études topographiques réalisées par un géomètre-expert
montant minimum annuel de 8 000 EUR HT et montant maximum annuel de 40 000 EUR HT,
— lot 2 : levés topographiques – VRD
montant minimum annuel de 8 000 EUR HT et montant maximum annuel de 30 000 EUR HT - Lot 3 : Levés de bâtiment,
— lot 3 : levés de bâtiment
montant minimum annuel de 8 000 EUR HT et montant maximum annuel de 30 000 EUR HT.
Annonce nº 447, BOAMP 88 B du 7.5.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.8.2013.
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Attribution du marché
1️⃣
Nom: Cabinet David Fache
2️⃣
3️⃣
Nom: Cabinet Cailleux-Fouche
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Grégory Anfray
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie d'Eaubonne direction des finances service de la commande publique
Téléphone: +33 134272838 📞
Source: OJS 2013/S 158-276654 (2013-08-14)
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