les contrôles et qualifications réglementaires de dispositifs médicaux et de l'environnement associé - 7 lots
Centre Hospitalier de la Côte Basque
les contrôles et qualifications réglementaires de dispositifs médicaux et de l'environnement associé - 7 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Am'Tech Médical
- • Apave Sudeurope SAS
- • Logiqal
- • Maintenance professionnelle électronique
- • MEDI QUAL
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-06-10 | Avis de marché |
| 2014-01-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle de machines
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle de machines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Côte Basque
Adresse postale: 13 avenue de l'Interne J. Loeb
Code postal: 64109
Commune postale: Bayonne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-cote-basque.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@ch-cotebasque.fr 📧
Téléphone: +33 559443106 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-10 📅
Date limite de soumission: 2013-09-16 📅
Date de publication: 2013-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 112-191722
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: contrôle de sécurité RX
Brève description: Contrôle de sécurité RX
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: contrôle de sécurité MN
Brève description: Contrôle de sécurité MN
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: contrôle Qualité Externe MN
Brève description: Contrôle Qualité Externe MN
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: contrôle qualité externe RX
Brève description: Contrôle qualité externe RX
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: contrôle Qualité Externe Mammographie
Brève description: Contrôle Qualité Externe Mammographie
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: conbtrôle de Métrologie
Brève description: Contrôle de Métrologie
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: qualification DM
Brève description: Qualification DM
Numéro de référence: 22/2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre hospitalier de la Côte Basque, 64100 Bayonne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: non exigés
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Mme Moulin Mélanie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier de la Côte Basque
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_0km7A2944v 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 22/2013
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 50 cours Lyautey - Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 50 cours Lyautey - Villa Noullibos
Source: OJS 2013/S 112-191722 (2013-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle de machines
Quantité ou étendue:
la présente consultation est allotie et se compose de 7 lots . Pour plus de détails, le règlement de la consultation ainsi que le descriptif technique (Cctp) sont disponibles sur le site : www.achats-hopitaux.com
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle de machines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Côte Basque
Adresse postale: 13 avenue de l'Interne J. Loeb
Code postal: 64109
Commune postale: Bayonne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-cote-basque.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@ch-cotebasque.fr 📧
Téléphone: +33 559443106 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-10 📅
Date limite de soumission: 2013-09-16 📅
Date de publication: 2013-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 112-191722
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
durée des marchés : les marchés sont passés pour une première période de 12 mois, soit du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014. A l'issue de cette période, ils pourront être reconduits, au total 6 fois par période de 12 mois (voir conditions dans le Ccap). Les variantes sont refusées. Les opérateurs économiques devront télécharger le dossier de consultation des entreprises directement par voie dématérialisée, à l'adresse suivante : www.achats-hopitaux.com.Ils devront remplir les conditions fixées aux articles 44 à 45 du code des marchés publics : présenter impérativement le Dc1, Dc2 Dc3 ainsi que tout autre document mentionné dans le règlement de la consultation. Ils devront justifier des agréments et/ou autorisations nécessaires à l'exécution des prestations objet de la présente consultation. A défaut d'agrément/autorisation, leur candidature sera éliminée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 juin 2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les contrôles et qualifications réglementaires de dispositifs médicaux et de l'environnement associé - 7 lots
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: contrôle de sécurité RX
Brève description: Contrôle de sécurité RX
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: contrôle de sécurité MN
Brève description: Contrôle de sécurité MN
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: contrôle Qualité Externe MN
Brève description: Contrôle Qualité Externe MN
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: contrôle qualité externe RX
Brève description: Contrôle qualité externe RX
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: contrôle Qualité Externe Mammographie
Brève description: Contrôle Qualité Externe Mammographie
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: conbtrôle de Métrologie
Brève description: Contrôle de Métrologie
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: qualification DM
Brève description: Qualification DM
Numéro de référence: 22/2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre hospitalier de la Côte Basque, 64100 Bayonne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
remplir les conditions fixées aux aux articles 44 à 45 du code des marchés publics. Présenter impérativement les autorisations et/ou agréments nécessaires à l'exécution des prestations objet de la consultation
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: non exigés
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement par fonds propres à l'établissement.Paiement par virement administratif (voir modalités dans le Ccap)
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Mme Moulin Mélanie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier de la Côte Basque
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_0km7A2944v 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 22/2013
Informations complémentaires
durée des marchés : les marchés sont passés pour une première période de 12 mois, soit du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014. A l'issue de cette période, ils pourront être reconduits, au total 6 fois par période de 12 mois (voir conditions dans le Ccap). Les variantes sont refusées. Les opérateurs économiques devront télécharger le dossier de consultation des entreprises directement par voie dématérialisée, à l'adresse suivante : www.achats-hopitaux.com.Ils devront remplir les conditions fixées aux articles 44 à 45 du code des marchés publics : présenter impérativement le Dc1, Dc2 Dc3 ainsi que tout autre document mentionné dans le règlement de la consultation. Ils devront justifier des agréments et/ou autorisations nécessaires à l'exécution des prestations objet de la présente consultation. A défaut d'agrément/autorisation, leur candidature sera éliminée.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 juin 2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 50 cours Lyautey - Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 50 cours Lyautey - Villa Noullibos
Source: OJS 2013/S 112-191722 (2013-06-10)
Avis d'attribution de marché (2014-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 350 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2014-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 006-006865
Se réfère à l'avis: 2013/S 112-191722
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Structure SAV (3)
2. Société (2)
3. Coût (1)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-27 📅
Nom: Apave Sudeurope SAS
Adresse postale: Technopolo Izarbel, allée Fauste d'Elhuyard
Commune postale: Bidart
Code postal: 64210
2️⃣
Adresse postale: Technopol Izarbel, allée Fauste d'Elhuyard
3️⃣
Nom: Medi Qual
Adresse postale: 20 rue du 19 mars 2013
Commune postale: Eysines
Code postal: 33320
4️⃣
Nom: Am'Tech Medical
Adresse postale: 5 rue Pierre Midrin
Commune postale: Sèvres
Code postal: 92310
5️⃣
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-06 📅
Nom: Maintenance professionnelle électronique
Adresse postale: Site du Sactar
Commune postale: Bollène
Code postal: 84500
7️⃣
Nom: Logiqal
Adresse postale: Parc d'activité Kennedy - bâtiment U, 21 avenue Henri Becquerel
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey - villa Noulibos
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
50 cours Lyautey - villa Noullibos
Source: OJS 2014/S 006-006865 (2014-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 350 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2014-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 006-006865
Se réfère à l'avis: 2013/S 112-191722
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Les montants ci-dessus sont des montant HT annuels.
Annonce nº 324, BOAMP 112 B du 13.6.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.1.2014.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Structure SAV (3)
2. Société (2)
3. Coût (1)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-27 📅
Nom: Apave Sudeurope SAS
Adresse postale: Technopolo Izarbel, allée Fauste d'Elhuyard
Commune postale: Bidart
Code postal: 64210
2️⃣
Adresse postale: Technopol Izarbel, allée Fauste d'Elhuyard
3️⃣
Nom: Medi Qual
Adresse postale: 20 rue du 19 mars 2013
Commune postale: Eysines
Code postal: 33320
4️⃣
Nom: Am'Tech Medical
Adresse postale: 5 rue Pierre Midrin
Commune postale: Sèvres
Code postal: 92310
5️⃣
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-06 📅
Nom: Maintenance professionnelle électronique
Adresse postale: Site du Sactar
Commune postale: Bollène
Code postal: 84500
7️⃣
Nom: Logiqal
Adresse postale: Parc d'activité Kennedy - bâtiment U, 21 avenue Henri Becquerel
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey - villa Noulibos
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
50 cours Lyautey - villa Noullibos
Source: OJS 2014/S 006-006865 (2014-01-07)
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