Topo/Foncier Epamarne
Epamarne
Prestations topographiques et foncières sur les secteurs i, ii et III de Marne-la-Vallée ainsi que les diagnostics immobiliers du patrimoine de l'epamarne. Marché à bons de commande en multi attribution (3 prestataires maximum) pour une durée d'un an renouvelable 3 fois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cabinet Marmagne
- • Cabinet Roseau Karachi et associés
- • Groupement Cabinets Kerguen Mandroit/Bourdon-Fragne/Millard
- • Epamarne
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-08-31 | Avis de marché |
| 2013-08-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Epamarne
Adresse postale: 5 boulevard Pierre Carle - Noisiel
Code postal: 77448
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://epa-marnelavallee.fr 🌏
Courrier électronique: a.guerillot@epa-marnelavallee.fr 📧
Téléphone: +33 164624432 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-31 📅
Date limite de soumission: 2012-10-24 📅
Date de publication: 2012-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 170-281471
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: M12-031 SAM/HEL DAJF/AG
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Tous les renseignements demandés sont fixés au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Compte propre - paiement par virement à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement d'entreprises solidaires.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (50)
3. Plan assurance qualité et sécurité (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Guerillot Annie
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-21 📅
Date de fin: 2014-01-20 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M12-031 SAM/HEL DAJF/AG
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale no 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 170-281471 (2012-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Quantité ou étendue:
Topographie: polygonation, plans, implantation d'ouvrages, de limites, fourniture de documents et fichiers... Foncier: plan, état parcellaire, délimitation, documents d'arpentage.... Diagnostics immobiliers: état des risques: plomb, amiante, termites, gaz.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Epamarne
Adresse postale: 5 boulevard Pierre Carle - Noisiel
Code postal: 77448
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://epa-marnelavallee.fr 🌏
Courrier électronique: a.guerillot@epa-marnelavallee.fr 📧
Téléphone: +33 164624432 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-31 📅
Date limite de soumission: 2012-10-24 📅
Date de publication: 2012-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 170-281471
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Le dossier sera remis gratuitement sur demande rédigée sur papier à en tête commercial à tout prestataire venant le retirer à Epamarne, bureau courrier P442 de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 ou téléchargement sur achatpublic.com ou epa-marnelavallee.fr "rubrique marchés publics".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations topographiques et foncières sur les secteurs i, ii et III de Marne-la-Vallée ainsi que les diagnostics immobiliers du patrimoine de l'epamarne. Marché à bons de commande en multi attribution (3 prestataires maximum) pour une durée d'un an renouvelable 3 fois.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Tous les renseignements demandés sont fixés au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Compte propre - paiement par virement à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement d'entreprises solidaires.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Attestation concernant l'inscription à l'ordre des géomètres-experts (loi no 46-942 du 7.5.1946 et plus particulièrement ses articles 2 et 2-1) attestation de l'agrément auprès du service du cadastre de Meaux Agrément permettant d'effectuer les diagnostics immobiliers.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (50)
3. Plan assurance qualité et sécurité (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Guerillot Annie
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-21 📅
Date de fin: 2014-01-20 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M12-031 SAM/HEL DAJF/AG
Informations complémentaires
Le dossier sera remis gratuitement sur demande rédigée sur papier à en tête commercial à tout prestataire venant le retirer à Epamarne, bureau courrier P442 de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 ou téléchargement sur achatpublic.com ou epa-marnelavallee.fr "rubrique marchés publics".
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale no 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
A tout moment avant la conclusion du contrat suivant les articles L551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA) - dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée selon l'article R421-1 du CJA.
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Avis d'attribution de marché (2013-08-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 boulevard Pierre Carle – Noisiel
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-27 📅
Date de publication: 2013-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 168-292009
Se réfère à l'avis: 2012/S 170-281471
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: M12-031 SAM/HEL DAJF/AG.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations. (40)
2. Valeur technique. (50)
3. Plan assurance qualité et sécurité. (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-18 📅
Nom: Groupement Cabinets Kerguen Mandroit/Bourdon-Fragne/Millard
Adresse postale: 45 rue de l'Orangerie
Commune postale: Torcy
Code postal: 77200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Cabinet Roseau Karachi et associés
Adresse postale: 9 boulevard Mendès France – immeuble le Millenium, Bussy-Saint-Georges – BP 17
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 3
Code postal: 77601
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-21 📅
Nom: Cabinet Marmagne
Adresse postale: 56 rue Saint-Laurent –BP 62
Commune postale: Lagny-sur-Marne
Code postal: 77400
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale n° 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 168-292009 (2013-08-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 boulevard Pierre Carle – Noisiel
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-27 📅
Date de publication: 2013-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 168-292009
Se réfère à l'avis: 2012/S 170-281471
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Annonce n° 267, BOAMP 170 B du 4.9.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.8.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: M12-031 SAM/HEL DAJF/AG.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations. (40)
2. Valeur technique. (50)
3. Plan assurance qualité et sécurité. (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-18 📅
Nom: Groupement Cabinets Kerguen Mandroit/Bourdon-Fragne/Millard
Adresse postale: 45 rue de l'Orangerie
Commune postale: Torcy
Code postal: 77200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Cabinet Roseau Karachi et associés
Adresse postale: 9 boulevard Mendès France – immeuble le Millenium, Bussy-Saint-Georges – BP 17
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 3
Code postal: 77601
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-21 📅
Nom: Cabinet Marmagne
Adresse postale: 56 rue Saint-Laurent –BP 62
Commune postale: Lagny-sur-Marne
Code postal: 77400
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale n° 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:
À tout moment avant la conclusion du contrat suivant les articles L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée selon l'article R421-1 du CJA.
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