Réalisation de produits de courants de marée

SHOM

Réalisation de produits de courants de marée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupement NASCA géosystèmes - ACTIMAR

Qui ?

• SHOM

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-08-14	Avis de marché
2012-12-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de cartographie numérique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de cartographie numérique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Shom
Adresse postale: 13 rue du Chatellier
Code postal: 29228
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.shom.fr 🌏
Courrier électronique: sg-ach-all@shom.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-14 📅
Date limite de soumission: 2012-10-01 📅
Date de publication: 2012-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 158-264360
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://www.marchespublics. Gouv.fr (référence: Shom-C-12-Aoo-006). La personne publique recommande de recourir à une transmission électronique via le portail https://www.marches-publics.gouv.fr pour la remise des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réalisation de produits de courants de marée.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Il s'agit d'un accord-cadre reconductible conclu pour une première période allant de la date de notification au 1.1.2014. L'accord-cadre pourra être reconduit par tacite reconduction au 01 janvier de chaque année. Sa durée totale n'exédant pas 48 mois.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: SHOM-C-12-AOO-006

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Lettre présentant la candidature et les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants (cf. Imprimé Dc1 joint au règlement de la consultation à compléter et à signer); déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du CMP concernant les interdictions de soumissionner (la rubrique F de l'imprimé DC1 a valeur de déclaration sur l'honneur); si l'entreprise est en redressement judiciaire, copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet.

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements et formalités permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats (cf. imprimé DC2 joint au règlement de la consultation): déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; présentation d'une liste des principales prestations effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché. Le candidat pourra en outre présenter toute pièce qu'il estime de nature à appuyer sa candidature (en particulier s'il ne dispose pas de références).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires du SHOM. Le paiement se fera conformément aux dispositions des articles 86 à 111 du code des marchés publics.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Delaplace Delphine
Nom: Epa shom
Adresse postale: 13 rue du Chatellier, CS 92803
Point de contact: service des achats
Téléphone: +33 298221573 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=59941&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: EPA SHOM service des achats
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=59941&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SHOM-C-12-AOO-006
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de La Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceneray
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 158-264360 (2012-08-14)

Avis d'attribution de marché (2012-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-11 📅
Date de publication: 2012-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 241-395999
Se réfère à l'avis: 2012/S 158-264360
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

Annonce nº 106, BOAMP 159 B du 18.8.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.12.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité technique de l'offre (7)
2. expérience des intervenants dans le domaine de l'infographie et la PAO (3)
3. prix (8)
4. démarche qualité, suivi de production (2)

Attribution du marché
Nom: Groupement NASCA géosystèmes - ACTIMAR
Adresse postale: 24 quai de Douane
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2012/S 241-395999 (2012-12-11)

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