Prestations d'assurances pour les besoins de l'Université Lille 2
Université de Lille 2
Prestations d'assurances pour les besoins de l'Université Lille 2.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-06 | Avis de marché |
| 2012-07-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Lille 2
Adresse postale: 42 rue Paul Duez
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Contact
Courrier électronique: eric.lecat@univ-lille2.fr 📧
Téléphone: +33 320964685 📞
Fax: +33 320882432 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-06 📅
Date limite de soumission: 2012-05-30 📅
Date de publication: 2012-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 70-116833
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations d'assurances pour les besoins de l'Université Lille 2.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 - assurance multirisque dommages
Brève description: Lot 1 - assurance multirisque dommages.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 - assurance bris de machine
Brève description: Lot 2 - assurance bris de machine.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 - assurance responsabilité civile
Brève description: Lot 3 - assurance responsabilité civile.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 - assurance flotte automobile
Brève description: Lot 4 - assurance flotte automobile.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2012.40
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Cf. document intitulé "declaration du candidat" à remplir par le candidat.
Capacité technique et professionnelle: Cf. document intitulé "declaration du candidat" à remplir par le candidat.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre (60)
2. Le meilleur prix (montant de la prime annuelle (TTC)) par rapport aux garanties et coassurance (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service marchés publics
M. Lecat Eric
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Lille 2
Point de contact: Mme Tailliez Virginie
Téléphone: +33 320964336 📞
Courrier électronique: service-marches@univ-lille2.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_75bog2kxFZ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012.40
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 070-116833 (2012-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Quantité ou étendue:
Tous les sites de l'Université Lille 2 sont concernés. Ils sont indiqués dans le CCTP et ses annexes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Lille 2
Adresse postale: 42 rue Paul Duez
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Contact
Courrier électronique: eric.lecat@univ-lille2.fr 📧
Téléphone: +33 320964685 📞
Fax: +33 320882432 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-06 📅
Date limite de soumission: 2012-05-30 📅
Date de publication: 2012-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 70-116833
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
La présente consultation est passée en application des articles 40 et 56 du code des marchés publics et du décret 2008.1334 du 17.12.2008 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. L'arrêté du 14.12.2009 précise les règles applicables à la dématérialisation des procédures de marchés publics. Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE à l'adresse suivante: www.achat public.com ou sur le site internet de l'Université Lille 2 à l'adresse suivante: http://www.univ-lille2.fr/marches-publics.html.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations d'assurances pour les besoins de l'Université Lille 2.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 - assurance multirisque dommages
Brève description: Lot 1 - assurance multirisque dommages.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 - assurance bris de machine
Brève description: Lot 2 - assurance bris de machine.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 - assurance responsabilité civile
Brève description: Lot 3 - assurance responsabilité civile.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 - assurance flotte automobile
Brève description: Lot 4 - assurance flotte automobile.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2012.40
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
L'ensemble du territoire de la Communauté urbaine de Lille (Lille, Loos, Ronchin, Roubaix).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Cf. document intitulé "declaration du candidat" à remplir par le candidat.
Capacité technique et professionnelle: Cf. document intitulé "declaration du candidat" à remplir par le candidat.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur crédits budgétaires de l'Université Lille 2; application du décret no 62-1587 du 29.12.1962 portant règlement général sur la comptabilité publique; application de l'article 98 du code des marchés publics et du décret no 2008-407 du 28.4.2008 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics: délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture de l'Université Lille 2.
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Les opérateurs sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou groupement conjoint, sous réserve de respecter des règles relatives à la concurrence.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre (60)
2. Le meilleur prix (montant de la prime annuelle (TTC)) par rapport aux garanties et coassurance (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service marchés publics
M. Lecat Eric
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Lille 2
Point de contact: Mme Tailliez Virginie
Téléphone: +33 320964336 📞
Courrier électronique: service-marches@univ-lille2.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_75bog2kxFZ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012.40
Informations complémentaires
La présente consultation est passée en application des articles 40 et 56 du code des marchés publics et du décret 2008.1334 du 17.12.2008 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. L'arrêté du 14.12.2009 précise les règles applicables à la dématérialisation des procédures de marchés publics. Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE à l'adresse suivante: www.achat public.com ou sur le site internet de l'Université Lille 2 à l'adresse suivante: http://www.univ-lille2.fr/marches-publics.html.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.4.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: avant la conclusion du contrat, dans un délai de 16 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet de l'offre ou de la candidature, référé contractuel: à compter de la conclusion du contrat - soit au plus tard le 31ème jour suivant la publicité d'un avis d'attribution - soit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la publication de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué.
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Avis d'attribution de marché (2012-07-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-25 📅
Date de publication: 2012-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 143-238589
Se réfère à l'avis: 2012/S 70-116833
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-20 📅
Nom: Maif
Adresse postale: 200 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort Cedex
Code postal: 79038
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Code postal: 79031
3️⃣
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 143-238589 (2012-07-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-25 📅
Date de publication: 2012-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 143-238589
Se réfère à l'avis: 2012/S 70-116833
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Annonce no430, BOAMP 72 B du 12.4.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
l'Ensemble du territoire de la Communauté urbaine de Lille (Lille, Loos, Ronchin, Roubaix).
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-20 📅
Nom: Maif
Adresse postale: 200 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort Cedex
Code postal: 79038
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Code postal: 79031
3️⃣
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel: à compter de la conclusion du contrat au plus tard le 31ème jour suivant la publicité d'un avis d'attribution en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la publication de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué.
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