Accord cadre polices d'assurance "chantiers"

La Maison du Cil-SA d'HLM

Tous risques chantiers dommages ouvrage responsabilité civile décennale constructeur non réalisateur responsabilité du maître d'ouvrage du fait des travaux.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-27.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-27 Avis de marché