Prestations de services d'assurances
SODIAC (Société dionysienne de l'aménagement et de la construction)
La présente consultation porte sur la souscription de contrats d'assurances pour les besoins de la SODIAC.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-05 | Avis de marché |
| 2012-02-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 50 quai Ouest - BP 710
Code postal: 97474
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Courrier électronique: njonzo@sodiac.fr 📧
Téléphone: +262 262902100 📞
Fax: +262 262902121 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-05 📅
Date limite de soumission: 2011-08-23 📅
Date de publication: 2011-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 128-212927
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Assurances des dommages aux biens, bris de machines informatiques, bureautiques et matériels divers
Brève description:
Intitulé du lot: Assurance responsabilité civile
Brève description: Assurance responsabilité civile et risques annexes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Assurance flotte automobile et auto mission
Brève description: Assurance de la flotte automobile et auto mission.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Assurance protection juridique de la SODIAC
Brève description: Assurance protection juridique de la SODIAC.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Assurance responsabilité civile des dirigeants
Brève description: Assurance responsabilité civile des dirigeants.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: Non encore attribué
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Denis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans Objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les membres de la commission d'appel d'offres de la SODIAC.
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (55)
2. Valeur technique de l'offre (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SODIAC (Société dionysienne de l'aménagement et de la construction)
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction financière
Monsieur Éric Cadet - Directeur général délégué
Nom: Risk partenaires Océan Indien
Adresse postale: 6 bis route de Savanna
Commune postale: Saint-Paul
Point de contact: M. Régis Sanchez
Téléphone: +262 262967279 📞
Courrier électronique: contact.oi@riskpart.com 📧
Fax: +262 262347850 📠
Nom: Sodiac
Point de contact: Mme Nathalie Jonzo
Fax: +262 262909753 📠
Point de contact: Service marchés
M. le directeur général
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Non encore attribué
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 5 avenue André Malraux
Commune postale: Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262402345 📞
Fax: +262 262211019 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: La même instance que celle chargée des procédures de recours (voir article VI.4.1)
Source: OJS 2011/S 128-212927 (2011-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Quantité ou étendue:
La consultation porte sur 5 lots:Lot 1 - Assurance dommages aux biens, bris de machines informatiques, bureautiques et matériels divers.Lot 2 - Assurance responsabilité civile et risques annexes,Lot 3 - Assurance flotte automobile et auto mission,Lot 4 - Assurance protection juridique,Lot 5 - Assurance responsabilité pénale des dirigeants.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 50 quai Ouest - BP 710
Code postal: 97474
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Courrier électronique: njonzo@sodiac.fr 📧
Téléphone: +262 262902100 📞
Fax: +262 262902121 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-05 📅
Date limite de soumission: 2011-08-23 📅
Date de publication: 2011-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 128-212927
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
La consultation est lancée en application de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 et de son décret d'application 2005-1742 du 30.12.2005 relatifs aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Le fuseau horaire de référence sera celui de l'Île de la Réunion. Le candidat est informé que la présente consultation ne fait pas l'objet d'une dématérialisation.
Le dossier de consultation sera remis gratuitement et doit être commandé soit par courrier, courrier électronique ou télécopie à l'adresse suivante:
SODIAC,
À l'attention de Mme Nathalie Jonzo,
50 quai Ouest - BP 710,
97474 Saint-Denis Cedex, FRANCE.
Tél. +262 262902100 - Fax +262 262909753.
Courriel: njonzo@sodiac.fr
Les renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus à cette même adresse.
Les renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus à l'adresse indiqué à l'annexe A du présent avis.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur la souscription de contrats d'assurances pour les besoins de la SODIAC.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Assurances des dommages aux biens, bris de machines informatiques, bureautiques et matériels divers
Brève description:
Dommages aux biens, bris de machines informatiques, bureautiques et matériels divers.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Assurance responsabilité civile
Brève description: Assurance responsabilité civile et risques annexes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Assurance flotte automobile et auto mission
Brève description: Assurance de la flotte automobile et auto mission.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Assurance protection juridique de la SODIAC
Brève description: Assurance protection juridique de la SODIAC.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Assurance responsabilité civile des dirigeants
Brève description: Assurance responsabilité civile des dirigeants.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
La consultation porte sur 5 lots:
Lot 1 - Assurance dommages aux biens, bris de machines informatiques, bureautiques et matériels divers.
Lot 2 - Assurance responsabilité civile et risques annexes,
Lot 3 - Assurance flotte automobile et auto mission,
Lot 4 - Assurance protection juridique,
Lot 5 - Assurance responsabilité pénale des dirigeants.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Denis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— DC 1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics),
— Agrément administratif (compagnies d’assurances),
— Attestation d’inscription au registre des intermédiaires (ORIAS),
— Attestation de mandat pour l’intermédiaire d’assurances.
— DC 2 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics),
— notation par une agence de notation financière si présente.
— Déclaration indiquant effectifs moyens annuel du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Certificats de qualifications professionnelles (la capacité du candidat peut être apportée par tous moyens, notamment par des certificats d’identité professionnelle attestant la compétence du candidat),
— Présentation des principaux services d’assurances fournis au cours des 3 dernières années en rapport avec l’objet du marché, indiquant (si possible) le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Pour justifier de ses capacités, le candidat peut demander que soient également prises en comptes les capacités d’autres opérateurs économique, quel que soit la nature juridique des liens existants entre cet autre opérateur et lui. Dans ce cas, il devra produire les mêmes documents que ceux qui lui sont exigés ainsi qu’un engagement écrit de l’opérateur économique prouvant que le candidat en dispose pour l’exécution du marché.
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Dépôts et garanties exigés: Sans Objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par les fonds propres de la SODIAC. Les paiements seront effectués par la SODIAC dans un délai de 45 jours à compter de la réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement conjoint, le Maître d'Ouvrage pourra demander la transformation du groupemnt en groupement solidaire.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
La prestation est réservée aux entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter les opérations d'assurances de la présente consultation avec ou non des intermédiaires en assurance selon l'article L. 511.1 du code des assurances.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les membres de la commission d'appel d'offres de la SODIAC.
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (55)
2. Valeur technique de l'offre (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SODIAC (Société dionysienne de l'aménagement et de la construction)
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction financière
Monsieur Éric Cadet - Directeur général délégué
Nom: Risk partenaires Océan Indien
Adresse postale: 6 bis route de Savanna
Commune postale: Saint-Paul
Point de contact: M. Régis Sanchez
Téléphone: +262 262967279 📞
Courrier électronique: contact.oi@riskpart.com 📧
Fax: +262 262347850 📠
Nom: Sodiac
Point de contact: Mme Nathalie Jonzo
Fax: +262 262909753 📠
Point de contact: Service marchés
M. le directeur général
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Non encore attribué
Informations complémentaires
La consultation est lancée en application de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 et de son décret d'application 2005-1742 du 30.12.2005 relatifs aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Le fuseau horaire de référence sera celui de l'Île de la Réunion. Le candidat est informé que la présente consultation ne fait pas l'objet d'une dématérialisation.
Afficher plus
Le dossier de consultation sera remis gratuitement et doit être commandé soit par courrier, courrier électronique ou télécopie à l'adresse suivante:
SODIAC,
À l'attention de Mme Nathalie Jonzo,
50 quai Ouest - BP 710,
97474 Saint-Denis Cedex, FRANCE.
Tél. +262 262902100 - Fax +262 262909753.
Courriel: njonzo@sodiac.fr
Les renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus à cette même adresse.
Les renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus à l'adresse indiqué à l'annexe A du présent avis.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 5 avenue André Malraux
Commune postale: Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262402345 📞
Fax: +262 262211019 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel possible dans le délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Recours contentieux possible dans le délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Nom: La même instance que celle chargée des procédures de recours (voir article VI.4.1)
Source: OJS 2011/S 128-212927 (2011-07-05)
Avis d'attribution de marché (2012-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 074,62 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sodiac (Société dionysienne de l'aménagement et de la construction)
Adresse postale: 50 quai Ouest, BP 710
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-06 📅
Date de publication: 2012-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 25-040178
Se réfère à l'avis: 2011/S 128-212927
Numéro JO-S: 25
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 11075
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-08 📅
Nom: Prudence Creole/Saar Assurances
Adresse postale: 80 rue Marius et Ary Leblond
Commune postale: Saint-Paul
Code postal: 97460
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Nom: CFDP/Sarre et Moselle
Adresse postale: 17 avenue Poincaré, BP 80045
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57401
5️⃣
Nom: Chubb / Sarre et Moselle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Eric Cadet - directeur général délégué
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 5 avenue André Malraux
Commune postale: Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Téléphone: +262 262402345 📞
Fax: +262 262211019 📠
Source: OJS 2012/S 025-040178 (2012-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 074,62 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sodiac (Société dionysienne de l'aménagement et de la construction)
Adresse postale: 50 quai Ouest, BP 710
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-06 📅
Date de publication: 2012-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 25-040178
Se réfère à l'avis: 2011/S 128-212927
Numéro JO-S: 25
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 11075
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-08 📅
Nom: Prudence Creole/Saar Assurances
Adresse postale: 80 rue Marius et Ary Leblond
Commune postale: Saint-Paul
Code postal: 97460
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Nom: CFDP/Sarre et Moselle
Adresse postale: 17 avenue Poincaré, BP 80045
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57401
5️⃣
Nom: Chubb / Sarre et Moselle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Eric Cadet - directeur général délégué
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé contractuel possible dans le délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution,
— Recours contentieux possible dans le délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 5 avenue André Malraux
Commune postale: Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Téléphone: +262 262402345 📞
Fax: +262 262211019 📠
Source: OJS 2012/S 025-040178 (2012-02-06)
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