Missions topographiques sur les routes départementales de Meurthe-et-Moselle
Département de Meurthe-et-Moselle
Missions topographiques sur les routes départementales de Meurthe-et-Moselle.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-13 | Avis de marché |
| 2011-12-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: DIRAT - direction des routes - gestion technique des routes - 48 esplanade Jacques Baudot - CO 90019
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cg54.fr 🌏
Courrier électronique: hnikes@cg54.fr 📧
Téléphone: +33 383945347 📞
Fax: +33 383945896 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-13 📅
Date limite de soumission: 2011-09-05 📅
Date de publication: 2011-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 135-224864
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: territoire de Longwy
Brève description: Territoire de Longwy.
Quantité ou étendue: Montant: maximum 25 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: territoire de Briey
Brève description: Territoire de Briey.
Quantité ou étendue: Montant: maximum 35 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: territoire du Val de Lorraine
Brève description: Territoire du Val de Lorraine.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: territoire de Nancy couronne
Brève description: Territoire de Nancy couronne.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: territoire terres de Lorraine
Brève description: Territoire terres de Lorraine.
Quantité ou étendue: Montant: maximum 40 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: territoire du lunévillois
Brève description: Territoire du lunévillois.
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Meurthe-et-Moselle
Contact
Point de contact: Nikes Hervé
Nom: Conseil général de Meurthe-et-Moselle - DIRAT GFA
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot (rue du Sergent Blandan) CO 90019
Point de contact: Juliac Chaty Emmanuelle
Téléphone: +33 3174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@cg54.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Nom: Conseil général de Meurthe-et-Moselle - DIRAT - direction des routes - gestion technique des routes
Point de contact: Tronel Nelly
Courrier électronique: ntronel@cg54.fr 📧
Nom: Conseil général de Meurthe-et-Moselle - Difaje marchés
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place Carrière - CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: Difaje juridique - 48 rue du sergent Blandan - CO 90019
Code postal: 54035
Courrier électronique: difajejuridique@cg54.fr 📧
Téléphone: +33 383945640 📞
Fax: +33 383945639 📠
Source: OJS 2011/S 135-224864 (2011-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé sans minimum avec maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période d'1 an à compter du 1.1.2012 jusqu'au 31.12.2012.
Valeur totale du marché: 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: DIRAT - direction des routes - gestion technique des routes - 48 esplanade Jacques Baudot - CO 90019
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cg54.fr 🌏
Courrier électronique: hnikes@cg54.fr 📧
Téléphone: +33 383945347 📞
Fax: +33 383945896 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-13 📅
Date limite de soumission: 2011-09-05 📅
Date de publication: 2011-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 135-224864
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: l'expérience, la capacité technique et professionnelle du candidat à réaliser les prestations.
Le présent avis d'appel public à la concurrence et le dossier de consultation afférents à cette affaire sont consultables et téléchargeables à l'adresse www.cg54.fr dans la rubrique "Marchés publics".
Les candidats ont la possibilité de répondre par voie électronique à cette même adresse.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Brève description: Missions topographiques sur les routes départementales de Meurthe-et-Moselle.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: territoire de Longwy
Brève description: Territoire de Longwy.
Quantité ou étendue: Montant: maximum 25 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: territoire de Briey
Brève description: Territoire de Briey.
Quantité ou étendue: Montant: maximum 35 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: territoire du Val de Lorraine
Brève description: Territoire du Val de Lorraine.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: territoire de Nancy couronne
Brève description: Territoire de Nancy couronne.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: territoire terres de Lorraine
Brève description: Territoire terres de Lorraine.
Quantité ou étendue: Montant: maximum 40 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: territoire du lunévillois
Brève description: Territoire du lunévillois.
Description des options:
Les marchés sont renouvelables pour 2 périodes d'1 an sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2014.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 36 mois Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 ou lettre de candidature Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière: Déclaration Dc2 dûment complétée ou renseignements équivalents.
Capacité technique et professionnelle:
Tous renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, la capacité professionnelle et technique du candidat à réaliser les prestations et notamment une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de vérifier la bonne exécution des prestations auprès des opérateurs économiques; Le candidat doit être agrée géomètre expert et fournir la preuve de son agrément.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix unitaires avec révision périodique annuelle. Le délai global de paiement est de 30 jours par virement administratif. Ressources propres, prestations imputées sur le budget du département 54.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Candidat unique ou groupement solidaire après attribution.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Meurthe-et-Moselle
Contact
Point de contact: Nikes Hervé
Nom: Conseil général de Meurthe-et-Moselle - DIRAT GFA
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot (rue du Sergent Blandan) CO 90019
Point de contact: Juliac Chaty Emmanuelle
Téléphone: +33 3174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@cg54.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Nom: Conseil général de Meurthe-et-Moselle - DIRAT - direction des routes - gestion technique des routes
Point de contact: Tronel Nelly
Courrier électronique: ntronel@cg54.fr 📧
Nom: Conseil général de Meurthe-et-Moselle - Difaje marchés
Référence
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: l'expérience, la capacité technique et professionnelle du candidat à réaliser les prestations.
Le présent avis d'appel public à la concurrence et le dossier de consultation afférents à cette affaire sont consultables et téléchargeables à l'adresse www.cg54.fr dans la rubrique "Marchés publics".
Les candidats ont la possibilité de répondre par voie électronique à cette même adresse.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place Carrière - CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: Difaje juridique - 48 rue du sergent Blandan - CO 90019
Code postal: 54035
Courrier électronique: difajejuridique@cg54.fr 📧
Téléphone: +33 383945640 📞
Fax: +33 383945639 📠
Source: OJS 2011/S 135-224864 (2011-07-13)
Avis d'attribution de marché (2011-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot (rue du Sergent Blandan) CO 900 19
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 236-382007
Se réfère à l'avis: 2011/S 135-224864
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-21 📅
Nom: Geotopar SARL
Adresse postale: 2 rue Clovis
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: M. Jean Clerget Géomètre Expert DPLG
Adresse postale: 29 faubourg de Montbéliard
Commune postale: Belfort Cedex
Code postal: 90012
3️⃣
Nom: Technique TOPO
Adresse postale: 13 rue de la Houe
Commune postale: Quetigny
Code postal: 21800
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
4
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Nikes Hervé
Courrier électronique: difajejuridique@cg54.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
DIFAJE juridique, 48 rue du Sergent Blandan, CO 90019
Source: OJS 2011/S 236-382007 (2011-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot (rue du Sergent Blandan) CO 900 19
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 236-382007
Se réfère à l'avis: 2011/S 135-224864
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Les modalités de consultation du contrat: consultation gratuite sur place après prise de rendez-vous avec le service concerné. Cet avis vaut mesure de publicité concernant la signature du marché.
Annonce no270, BOAMP 139 B du 20.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.12.2011.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-21 📅
Nom: Geotopar SARL
Adresse postale: 2 rue Clovis
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: M. Jean Clerget Géomètre Expert DPLG
Adresse postale: 29 faubourg de Montbéliard
Commune postale: Belfort Cedex
Code postal: 90012
3️⃣
Nom: Technique TOPO
Adresse postale: 13 rue de la Houe
Commune postale: Quetigny
Code postal: 21800
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
4
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Nikes Hervé
Courrier électronique: difajejuridique@cg54.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
DIFAJE juridique, 48 rue du Sergent Blandan, CO 90019
Source: OJS 2011/S 236-382007 (2011-12-05)
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