Marché d'assurances
Commune du Vésinet
Marché d'assurances.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SMACL
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-01-19 | Avis de marché |
| 2011-05-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de biens
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de biens 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 60 boulevard carnot
Code postal: 78110
Commune postale: Le Vésinet
Contact
Courrier électronique: marches.publics@levesinet.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-19 📅
Date limite de soumission: 2011-03-02 📅
Date de publication: 2011-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 14-021816
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché d'assurances.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Dommages aux biens et risques annexes
Brève description: Garantie de la totalité du patrimoine immobilier et mobilier.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Responsalbilité civile et risques annexes
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: no2011/AOO/01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par virement administratif sous 30 jours. Budget communal.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (55)
2. prix de prestations (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Vésinet
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-levesinet.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2011-04-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: no2011/AOO/01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205422 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Même adresse que l'instance chargée de la procédure de recours
Source: OJS 2011/S 014-021816 (2011-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de biens
Quantité ou étendue:
Lot 1: dommages aux biens er risques annexes;Lot 2: responsabilité civile er risques annexes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de biens 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 60 boulevard carnot
Code postal: 78110
Commune postale: Le Vésinet
Contact
Courrier électronique: marches.publics@levesinet.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-19 📅
Date limite de soumission: 2011-03-02 📅
Date de publication: 2011-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 14-021816
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Les renseignements d'ordre techniques seront disponibles auprès de Mme Baboz, service juridique - courriel: aff.juridiques@levesinet.fr.
Les renseignements administratifs serotn disponibles auprès du service marchés publics: Mme Salgado/Mme Vaugeois, courriel: marches.publics@levesinet.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché d'assurances.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Dommages aux biens et risques annexes
Brève description: Garantie de la totalité du patrimoine immobilier et mobilier.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Responsalbilité civile et risques annexes
Brève description:
Garanties des responsablilités à la charge de la commune du fait des activités de l'ensemble de ses services.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Lot 1: dommages aux biens er risques annexes;
Lot 2: responsabilité civile er risques annexes.
Lot 1:
Option 1 - bris de machine;
Option 2 - multirisque clous à clous;
Lot 2:
Option 1 - indemnités contractuelles pour les bénévoles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par virement administratif sous 30 jours. Budget communal.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (55)
2. prix de prestations (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Vésinet
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-levesinet.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2011-04-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: no2011/AOO/01
Informations complémentaires
Les renseignements d'ordre techniques seront disponibles auprès de Mme Baboz, service juridique - courriel: aff.juridiques@levesinet.fr.
Les renseignements administratifs serotn disponibles auprès du service marchés publics: Mme Salgado/Mme Vaugeois, courriel: marches.publics@levesinet.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205422 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Même adresse que l'instance chargée de la procédure de recours
Source: OJS 2011/S 014-021816 (2011-01-19)
Avis d'attribution de marché (2011-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 46 672,33 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 60 boulevard Carnot
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-18 📅
Date de publication: 2011-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 97-158676
Se réfère à l'avis: 2011/S 14-021816
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-01 📅
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2011/S 097-158676 (2011-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 46 672,33 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 60 boulevard Carnot
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-18 📅
Date de publication: 2011-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 97-158676
Se réfère à l'avis: 2011/S 14-021816
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Annonce no 258, BOAMP 16 B du 22.1.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-01 📅
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2011/S 097-158676 (2011-05-18)
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