B 11-355-CLE prestation d'assistance de la cellule QSE de l'IRFM dans le maintien du système qualité, sécurité et environnement (maintien des certifications ISO 14001 et 18001)
Les prestations sont de quatre types:
1. Sécurité
— Evaluation des risques professionnels (maximum 22 livrables annuels),
— Développement de documentation spécifique (maximum 25 livrables annuels),
— Rédaction de procédures, de modes opératoires et de consignes.
2. Environnement
— Maitrise opérationnelle – impacts environnementaux (maximum 9 livrables annuels),
— Révision de l'analyse environnementale (une fois sur la durée du contrat).
3. Qualité
— Documentation et enregistrements (maximum 4 livrables annuels),
— Préparation et suivi des audits (maximum 1 livrable annuel).
4. Prestations QSE
— Vérification de la conformité réglementaire,
— Communication (mise à jour trimestrielle des indicateur SQSE),
— Mise à jour des documents du système QSE,
— Assistance aux actions QSE.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-10-17.
L'appel d'offres a été publié le 2011-09-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-09-05
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Avis de marché
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| 2012-02-16
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Avis d'attribution de marché
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