Assurances flotte automobile et auto mission pour Néolia et les membres du groupement: Neolia Lorraine, Villeo, Logilia et ses structures connexes
Néolia
Le présent marché a pour objet la flotte automobile (volet n° 1) et l'auto mission (volet n° 2) pour les membres du groupement de commandes Neolia.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-15.
Qui ?- • Néolia
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Neolia
Adresse postale: BP 75267 34 rue de la Combe-aux-Biches
Code postal: 25205
Commune postale: Montbéliard
Contact
Adresse Internet: http://www.neolia.fr 🌏
Courrier électronique: serviceachat@neolia.fr 📧
Téléphone: +33 381991616 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-15 📅
Date limite de soumission: 2011-10-17 📅
Date de publication: 2011-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 181-294973
Numéro JO-S: 181
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AT-14-09-2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Références professionnelles du candidat.
Capacité technique et professionnelle: Garanties techniques et financières.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (15)
2. Modalités et moyens mis à la disposition des membres du groupement (13)
3. Prix des prestations (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: commission d'appel d'offres
Adresse Internet: www.neolia.fr 🌏
Nom: Neolia
Adresse postale: 34 rue Combe-aux-Biches, BP 75267
Commune postale: Montbeliard Cedex
Point de contact: habitat & territoires assurances
M. Lieby
Courrier électronique: hlieby@groupeac.fr 📧
Adresse postale: 34 rue de la Combe-aux-Biches
Commune postale: Montbeliard
Code postal: 25200
Point de contact: Neolia - service assurances
Amandine Texier
Téléphone: +33 381991604 📞
Courrier électronique: atexier@neolia.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2011-05-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AT-14-09-2011
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 107-175933
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal d'instance et de grande instance de Montbeliard
Adresse postale: rue Mozart
Commune postale: Montbeliard
Code postal: 25200
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Conforme à la réglementation.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service juridique Neolia
Adresse postale: 34 rue de la Combe-aux-Biches
Source: OJS 2011/S 181-294973 (2011-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Données approximatives (sur 2010) pour la globalité du groupement: 200 véhicules répartis sur les différentes entités.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Neolia
Adresse postale: BP 75267 34 rue de la Combe-aux-Biches
Code postal: 25205
Commune postale: Montbéliard
Contact
Adresse Internet: http://www.neolia.fr 🌏
Courrier électronique: serviceachat@neolia.fr 📧
Téléphone: +33 381991616 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-15 📅
Date limite de soumission: 2011-10-17 📅
Date de publication: 2011-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 181-294973
Numéro JO-S: 181
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la flotte automobile (volet n° 1) et l'auto mission (volet n° 2) pour les membres du groupement de commandes Neolia.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AT-14-09-2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces requises:
1 Lettre de candidature ou imprimé DC1
2 Déclaration du candidat ou imprimé DC2
3 Attestation sur l'honneur intégrant notamment l'obligation d'employer des travailleurs handicapés
4 Attestations fiscales et sociales ou l'imprimé DC7
5 Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire
6 Pouvoir de la personne habilitée à engager la société
7 Justificatif de l'inscription au registre du commerce (extrait k-bis)ou au registre de la profession
8 Si le candidat se présente en tant qu'intermédiaire des sociétés d'assurances ou des sociétés mutuelles d'assurances, le mandat délivré par ces dernières ainsi que les attestations d'assurances de responsabilité civile professionnelle et de garanties financières telles que définies aux articles L512-6 et L512-7 du code des assurances ainsi que l'attestation d'inscription à l'Orias
Afficher plus
9 Liste des références pour des missions similaires
Capacité technique et professionnelle: Garanties techniques et financières.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par chacune des entités par chèque bancaire ou par virement dans les 45 jours suivant la réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint momentané.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Les prestations sont réservées aux sociétés d'assurances, aux mutuelles et intermédiaires habilités à présenter des opérations d'assurances conformément au code des assurances.Les candidats sont tenus d'indiquer les qualifications professionnelles dont ils disposent.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (15)
2. Modalités et moyens mis à la disposition des membres du groupement (13)
3. Prix des prestations (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: commission d'appel d'offres
Adresse Internet: www.neolia.fr 🌏
Nom: Neolia
Adresse postale: 34 rue Combe-aux-Biches, BP 75267
Commune postale: Montbeliard Cedex
Point de contact: habitat & territoires assurances
M. Lieby
Courrier électronique: hlieby@groupeac.fr 📧
Adresse postale: 34 rue de la Combe-aux-Biches
Commune postale: Montbeliard
Code postal: 25200
Point de contact: Neolia - service assurances
Amandine Texier
Téléphone: +33 381991604 📞
Courrier électronique: atexier@neolia.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2011-05-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AT-14-09-2011
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 107-175933
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal d'instance et de grande instance de Montbeliard
Adresse postale: rue Mozart
Commune postale: Montbeliard
Code postal: 25200
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Conforme à la réglementation.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service juridique Neolia
Adresse postale: 34 rue de la Combe-aux-Biches
Source: OJS 2011/S 181-294973 (2011-09-15)
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