0498-moe2 ACCESSIBILITE
SEBL
la présente consultation est organisée par la SEBL Grand Est, en tant que mandataire pour la Région Grand Est, en vue de l'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de mise en accessibilité PMR des établissements d'enseignement de la Région Grand Est sur le secteur Thionville/Longwy. Il s'agit d'une reprise de mission suite à la résiliation de contrat du titulaire initial du marché en phase APS. Le déroulé de la mission de maîtrise d'oeuvre comprend les éléments de missions suivants : DIAG (mission partielle) /Aps (mission partielle) / apd (y compris demandes d'autorisations administratives) / pro / exe /synt / act / det / ssi / aor / opc / gpa et traitement de la signalétique (Tds) pour l'ensemble du programme
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-09.
Qui ?- • SEBL
- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Supervision des travaux de construction
- • Services de sécurité sociale obligatoire › Services de prestations
- • Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Travaux de construction de bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de prestations
Numéro de référence: 0498-MOE2 ACCESSIBILITE
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de prestations 📦
Code CPV supplémentaire: Services de prestations 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: sebl
Adresse postale: 48 rue de Mazelle
Code postal: 57045
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.grandest.fr 🌏
Courrier électronique: t.martianay@sebl.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Np6DHh_TMB 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Np6DHh_TMB&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-09 📅
Date limite de soumission: 2023-11-09 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-618405
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
voir pièces de la consultation
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options: le marché peut donner lieu à un marché de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir pièces de la consultation
Situation économique et financière: voir pièces de la consultation
Capacité technique et professionnelle: voir pièces de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: voir pièces de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35880108200035
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Np6DHh_TMB 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CS no20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 38317434 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Justice.gouv.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 198-618405 (2023-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de prestations
Numéro de référence: 0498-MOE2 ACCESSIBILITE
Brève description:
la présente consultation est organisée par la SEBL Grand Est, en tant que mandataire pour la Région Grand Est, en vue de l'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de mise en accessibilité PMR des établissements d'enseignement de la Région Grand Est sur le secteur Thionville/Longwy. Il s'agit d'une reprise de mission suite à la résiliation de contrat du titulaire initial du marché en phase APS. Le déroulé de la mission de maîtrise d'oeuvre comprend les éléments de missions suivants : DIAG (mission partielle) /Aps (mission partielle) / apd (y compris demandes d'autorisations administratives) / pro / exe /synt / act / det / ssi / aor / opc / gpa et traitement de la signalétique (Tds) pour l'ensemble du programme
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de prestations 📦
Code CPV supplémentaire: Services de prestations 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: sebl
Adresse postale: 48 rue de Mazelle
Code postal: 57045
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.grandest.fr 🌏
Courrier électronique: t.martianay@sebl.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Np6DHh_TMB 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Np6DHh_TMB&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-09 📅
Date limite de soumission: 2023-11-09 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-618405
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
voir pièces de la consultation
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
relance d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour l'opération de mise en accessibilité des établissements d'enseignement de la Région Grand Est pour le secteur Thionville/Longwy suite à la résiliation du contrat du titulaire initial
Durée de l'accord: 24 mois Description des options: le marché peut donner lieu à un marché de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir pièces de la consultation
Situation économique et financière: voir pièces de la consultation
Capacité technique et professionnelle: voir pièces de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: voir pièces de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35880108200035
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Np6DHh_TMB 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CS no20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 38317434 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Justice.gouv.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 198-618405 (2023-10-09)
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