2012-09-13   Accord-Cadre relatif à la réalisation d'études de faisabilité pré-opérationnelles (Epora)
L'Objet de cet accord et des marchés qui seront conclus sur son fondement est la réalisation d'études de faisabilité pré-opérationnelles qui interviendront en amont de l'intervention de l'etablissement Public sur son périmètre d'intervention et qui permettront de mieux définir son action. La consultation comporte deux lots: Lot no1: Etudes de faisabilité pré-opérationnelles de niveau 1 lot no2: Etudes de faisabilité pré-opérationnelles de niveau 2. Voir la passation de marché »