Accord-Cadre relatif à la réalisation d'études de faisabilité pré-opérationnelles

Epora

L'Objet de cet accord et des marchés qui seront conclus sur son fondement est la réalisation d'études de faisabilité pré-opérationnelles qui interviendront en amont de l'intervention de l'etablissement Public sur son périmètre d'intervention et qui permettront de mieux définir son action. La consultation comporte deux lots: Lot no1: Etudes de faisabilité pré-opérationnelles de niveau 1 lot no2: Etudes de faisabilité pré-opérationnelles de niveau 2.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Epora

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-09-13	Avis de marché
2012-10-03	Informations complémentaires
2013-02-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Quantité ou étendue:

L'Accord-Cadre est passé sur le territoire de l'epora: les départements de la Loire, du Rhône hors Grand Lyon (sauf Givors et Grigny), le Nord Isère, le Nord Drôme et le Nord Ardèche. L'Accord-Cadre fera l'objet d'un ou plusieurs marchés subséquents. La conclusion des marchés subséquents interviendra lors de la survenance du besoin, et après remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre concerné par le besoin. L'accord-cadre est passé sans montant minimum ni maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: epora
Adresse postale: 2 avenue Grüner, Cs 32902
Code postal: 42029
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.epora.fr 🌏
Courrier électronique: contact@epora.fr 📧
Téléphone: +33 477474750 📞
Fax: +33 477474798 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-13 📅
Date limite de soumission: 2012-10-24 📅
Date de publication: 2012-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 179-294867
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.epora.fr Criteres d'attributions: Le critère valeur technique sera apprécié comme suit: -Moyens humains et techniques mobilisés pour pouvoir répondre aux différentes sollicitations du lot concerné (qualité des équipes proposées pour l'exécution du lot: expertise, intervenants pressentis, référent) 20 % -qualité de la note méthodologique, démontrant la compréhension du besoin du lot concerné, pour mettre en oeuvre l'exécution du lot 30 % -réponse au cas pratique du lot concerné (méthodologie, profil des intervenants et planning). 20 % unité monétaire utilisée, l'euro.la présente consultation ne concerne pas une enchère électronique. Nombre de reconductions: entre 1 et 3 il n'y a a pas eu de publication antérieure concernant la même consultation. La durée de chaque accord-cadre est de 12 mois reconductible tacitement au maximum 3 fois. La durée maximum de chaque marché subséquent est donc de 48 mois. Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: 12 mois le dossier de consultation des entreprise, remis gratuitement en seul exemplaire, est à retirer après commande écrite à Copy Space, 32 rus Voltaire 42100 Saint-Etienne, FRANCE. Le DCE peut également être témléchargé sur le site internet de l'EOPRA http://www.epora.fr (rubrique: marchés publics / consulter les avis); ou la plateforme de dématérialisation http://www.marches-publics.info. Les plis seront remis à l'accueil de l'EPORA (horaires:Du lundi au jeudi: de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30 - le vendredi: de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00)ou seront téléchargés sur la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info ou sur le site internet de l'epora www.epora.fr L'Epora souhaite retenir 5 attributaires pour chaque accord-cadre, pour autant que soit présentés un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes. Avance des marchés subséquents: l'avance est accordée au titulaire du marché subséquent lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois. Cette avance n'est due au titulaire du marché que sur la part du marché qui ne fait pas l'objet de sous-traitance. Le montant de l'avance des marchés conclus sur la base de l'accord-cadre sera déterminé comme suit: -si marchés subséquents non fractionnés d'une durée inférieure ou égale à 12 mois: a 5 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché ou de la tranche affermie si leur durée est inférieure ou égale à douze mois; -si marchés subséquents non fractionnés d'une durée d'une durée supérieure à 12 mois: Si cette durée est supérieure à douze mois, l'avance est égale à 5 % d'une somme égale à douze fois le montant mentionné ci-dessus divisé par cette durée exprimée en mois. -si marchés subséquents à bons de commande comportantun montant minimum supérieur à 50 000 EUR HT. Le montant de l'avance est fixé à 5 % du montant minimum si la durée du marché est inférieure ou égale à douze mois; si cette durée est supérieure à douze mois, l'avance est égale à 5 % d'une somme égale à douze fois le montant minimum divisé par la durée du marché exprimée en mois. -si marchés subséquents à bons de commande sans montant minimum et maximum ou avec minimum et maximum fixés en quantité le montant de l'avance est fixé, pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois, à 5 % du montant du bon de commande si la durée prévue pour l'exécution de celui-ci est inférieure ou égale à douze mois; si cette durée est supérieure à douze mois, l'avance est égale à 5 % d'une somme égale à douze fois le montant du bon de commande divisé par la durée prévue pour l'exécution de celui-ci exprimée en mois. Le montant de l'avance ne peut être affecté par une clause de variation des prix. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2012.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.epora.fr Criteres d'attributions: Le critère valeur technique sera apprécié comme suit: -Moyens humains et techniques mobilisés pour pouvoir répondre aux différentes sollicitations du lot concerné (qualité des équipes proposées pour l'exécution du lot: expertise, intervenants pressentis, référent) 20 % -qualité de la note méthodologique, démontrant la compréhension du besoin du lot concerné, pour mettre en oeuvre l'exécution du lot 30 % -réponse au cas pratique du lot concerné (méthodologie, profil des intervenants et planning). 20 % unité monétaire utilisée, l'euro.la présente consultation ne concerne pas une enchère électronique. Nombre de reconductions: entre 1 et 3 il n'y a a pas eu de publication antérieure concernant la même consultation. La durée de chaque accord-cadre est de 12 mois reconductible tacitement au maximum 3 fois. La durée maximum de chaque marché subséquent est donc de 48 mois. Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: 12 mois le dossier de consultation des entreprise, remis gratuitement en seul exemplaire, est à retirer après commande écrite à Copy Space, 32 rus Voltaire 42100 Saint-Etienne, FRANCE. Le DCE peut également être témléchargé sur le site internet de l'EOPRA http://www.epora.fr (rubrique: marchés publics / consulter les avis); ou la plateforme de dématérialisation http://www.marches-publics.info. Les plis seront remis à l'accueil de l'EPORA (horaires:Du lundi au jeudi: de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30 - le vendredi: de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00)ou seront téléchargés sur la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info ou sur le site internet de l'epora www.epora.fr L'Epora souhaite retenir 5 attributaires pour chaque accord-cadre, pour autant que soit présentés un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes. Avance des marchés subséquents: l'avance est accordée au titulaire du marché subséquent lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois. Cette avance n'est due au titulaire du marché que sur la part du marché qui ne fait pas l'objet de sous-traitance. Le montant de l'avance des marchés conclus sur la base de l'accord-cadre sera déterminé comme suit: -si marchés subséquents non fractionnés d'une durée inférieure ou égale à 12 mois: a 5 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché ou de la tranche affermie si leur durée est inférieure ou égale à douze mois; -si marchés subséquents non fractionnés d'une durée d'une durée supérieure à 12 mois: Si cette durée est supérieure à douze mois, l'avance est égale à 5 % d'une somme égale à douze fois le montant mentionné ci-dessus divisé par cette durée exprimée en mois. -si marchés subséquents à bons de commande comportantun montant minimum supérieur à 50 000 EUR HT. Le montant de l'avance est fixé à 5 % du montant minimum si la durée du marché est inférieure ou égale à douze mois; si cette durée est supérieure à douze mois, l'avance est égale à 5 % d'une somme égale à douze fois le montant minimum divisé par la durée du marché exprimée en mois. -si marchés subséquents à bons de commande sans montant minimum et maximum ou avec minimum et maximum fixés en quantité le montant de l'avance est fixé, pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois, à 5 % du montant du bon de commande si la durée prévue pour l'exécution de celui-ci est inférieure ou égale à douze mois; si cette durée est supérieure à douze mois, l'avance est égale à 5 % d'une somme égale à douze fois le montant du bon de commande divisé par la durée prévue pour l'exécution de celui-ci exprimée en mois. Le montant de l'avance ne peut être affecté par une clause de variation des prix.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Etudes de faisabilité pré-opérationnelles de niveau 1.
Numéro du lot: 2
Brève description: Etudes de faisabilité pré-opérationnelles de niveau 2.
Description des options:

Selon le déroulement de l'exécution de l'accord-cadre, l'epora pourra, le cas échéant, décider d'avoir recours à des reconductions tacites conclues sans nouvelle mise en concurrence, dans les conditions fixées par le code des marchés publics.

Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Numéro de référence: Cly-Acetudes
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 avenue Grüner, 42029 Saint-Etienne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature, Dc1, dûment remplie et signée (comportant notamment l'attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner décrite à l'article 43 du Cmp). La déclaration du candidat, Dc2, dûment remplie. Le document attestant du pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises membres du groupement. La copie du (ou des) jugements prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire. La preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Si le candidat souhaite que les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres prestataires (y compris les sous-traitants), soient prisent en compte, il doit produire une attestation du représentant légal du partenaire concerné spécifiant que ses moyens seront mis à disposition du soumissionnaire pour l'exécution de l'accord-cadre et des marchés subséquents concernés.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objets du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (si Dc2 non produit).

Capacité technique et professionnelle:

La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. L'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. Si le candidat souhaite que les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres prestataires (y compris les sous-traitants), soient prisent en compte, il doit produire une description précise des capacités professionnelles, techniques et financières du partenaire.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune retenue de garantie ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues en exécution des marchés subséquents seront payées dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Aucune demande de paiement ne peut être transmise avant réalisation des prestations. Le paiement est effectué par virement administratif. En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires applicable est égal aux taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points. Le présent contrat est financé sur les fonds propres de l'epora. Les marchés subséquents préciseront les subventions éventuelles. Les modalités de versement de l'avance sont indiqués à la rubrique "Autres informations". Aucune demande de paiement ne peut être transmise avant réalisation des prestations.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement attributaire de l'accord-cadre se verra contraint d'assurer sa transformation en groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-10-25 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (70)
2. Prix des prestations % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Guillet Jean, Directeur Géneral
Adresse du profil d'acheteur: http://www.epora.fr 🌏
Nom: epora: Laetitia Mangani - catherine Lyonnet
Adresse postale: 2 avenue Grüner, Cs 32902 Cedex 1
Commune postale: Saint-Etienne
Nom: copy Space: Bernard Scaramus
Adresse postale: 32 rue Voltaire
Code postal: 42100
Téléphone: +33 477387655 📞
Courrier électronique: copy.space@orange.fr 📧
Fax: +33 477415174 📠
Nom: epora
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Cly-Acetudes
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 179-294867 (2012-09-13)

Informations complémentaires (2012-10-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-03 📅
Date de publication: 2012-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 192-314313
Se réfère à l'avis: 2012/S 179-294867
Numéro JO-S: 192
Source: OJS 2012/S 192-314313 (2012-10-03)

Avis d'attribution de marché (2013-02-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Epora
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 32902

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-19 📅
Date de publication: 2013-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 039-061238
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

Au stade de l& apos;attribution de l& apos;accord-cadre, il n& apos;est pas possible de déterminer la part des prestations qui sera sous-traitée, lors des marchés subséquents, aux sous-traitants déclarés dans la candidature de l& apos;accord-cadre

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (70)
2. Prix des prestations (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-29 📅
Nom: Aptitudes Amenagement (mandataire) / cotraitant : Sarl Pmm
Adresse postale: 11 rue Eucher Girardin
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300

2️⃣
Nom: Zeppelin Architecture et Urbanisme
Adresse postale: 22 rue Des Capucins
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001

3️⃣
Nom: Urbino (mandataire) / cotraitants : Urbanis, Sitetudes, Ap Amenagement, Soberco Environnement
Adresse postale: 75 rue Crillon
Code postal: 69006

4️⃣
Nom: Fonceo (mandataire) / cotraitants : Artelia Villes Et Transports, Strates, Projets Et Enjeux Publics
Adresse postale: 20 rue de la Liberation - Bp 10201
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Code postal: 38302

5️⃣
Nom: atelier Urbasite (mandataire) / cotraitants : U-Bahn, Paysage Menard, Sarl Sept, Segic Ingenierie, Yves Monnier, Ifc Expertise, Ad Environnement, Chaussade
Adresse postale: 30 place de la Ville
Commune postale: Genilac
Code postal: 42800

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-03 📅
Nom: Zeppelin Architecture et Urbanisme (mandataire) / cotraitants : Terre Eco, Urbanisme Et Logement, Sotrec Ingenierie, Sarl Sept

7️⃣
Nom: Elan Developpement
Adresse postale: 385 avenue Des Baronnes
Commune postale: Prades-le-Lez
Code postal: 34730

8️⃣
Nom: Setec Organisation (mandataire) / cotraitants : Aktis Architecture, Selas Adamas Affaires Publiques
Adresse postale: 10 place Charles Beraudier - Immeuble L& apos;Orient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69428

9️⃣
Nom: Tekhne (mandataire) / cotraitants : Scet, Sedl, Intencite, Aeu, Item, C2i
Adresse postale: 43 rue des Herideaux
Code postal: 69008

1️⃣0️⃣
Nom: Interland (mandataire) / cotraitants : Tcc, Adequation, Sce, Techni 3d
Adresse postale: 61 rue Sully
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Guillet Jean, directeur géneral
Source: OJS 2013/S 039-061238 (2013-02-19)

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