Fournisseur: var amenagement developement

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur var amenagement developement est mentionné

2023-06-23   bnt- construction d'un restaurant neuf La Ligurienne- mandat de maîtrise d'ouvrage (Mindef/SGA/DCSID/ESID.Toulon)
marché passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L. 2120-1, L. 2124-2, R. 2124-1 à R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique Il s'agit d'un marché public valant mandat de maîtrise d'ouvrage au sens et en application de l'art. L. 2422-5 à L.2422-11. Du code de la commande publique et qui consiste à confier par contrat de mandat à un mandataire l'exercice, en son nom et pour son compte, de tout ou partie des attributions habituellement dévolue au … Voir la passation de marché »
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