2020-02-05   Transports scolaires 2020 — 2025 (Conseil général de la Loire)
La présente consultation est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimal ni maximal fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par émission de bons de commande. La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.9.2020. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: 2TMC Altiliber-Trans Autocars Maisonneuve Autocars Stephanois Carpostal Loire EURL Cars Bierce SA Courriers Rhodaniens transarc / Aquilon Voyages Sessiecq