Fournisseur: TPF immeuble le Balthazar

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur TPF immeuble le Balthazar est mentionné

2021-01-05   20SERV29 — prestations d'opérateurs fonciers pour les besoins de la Métropole Toulon-Provence-Méditerranée, en deux lots (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations sont réparties en deux lot(s): — lot nº 1 — prestations d'opérateurs fonciers pour la rédaction d'actes administratifs, — lot nº 2 — prestations d'opérateurs fonciers pour la réalisation d'enquêtes publiques. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: TPF immeuble le Balthazar