2019-02-14Organisation d'activités périscolaires (Ville d'Issy-les-Moulineaux)
La présente consultation a pour objet l'organisation d'activités périscolaires à l'attention des élèves des écoles élémentaires de la ville d'Issy-les-Moulineaux.
Les lots 1 à 5 sont des accords-cadres mono-attributaire de services, traités à bons de commande sur la base de prix unitaires. Ils sont sans montant minimum ni montant maximum, en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La valeur totale annuelle du marché est estimée à 189 900 EUR HT.
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2016-02-22Organisation d'activités périscolaires (Ville d'Issy-les-Moulineaux)
Le marché a pour objet l'organisation d'activités périscolaires.
Le marché est un accord-cadre au sens du droit européen. Le marché est passé en procédure adaptée conformément aux dispositions des articles 28 et 30 du code des marchés publics.
Le marché est un marché de services, traité à prix unitaires.
Le marché est alloti au sens de l'article 10 du code des marchés publics et comprend 3 lots. Le marché n'est pas un marché à tranches.
Les activités périscolaires devraient commencer au mois d'octobre 2016.
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