Accord-Cadre relatif aux temps d'activités périscolaires et aux ateliers bleus scientifiques et culturels pour les élèves des écoles publiques de la Ville de Paris
Mairie de Paris
Accord-Cadre à bons de commande multi-attributaires de la Direction des affaires scolaires de la Ville de Paris relatif à l'organisation, l'animation et le suivi des temps d'activités périscolaires et des ateliers bleus scientifiques et culturels pour les élèves des écoles publiques de la Ville de Paris_ en 9 lots séparés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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- • a L'Assaut du patrimoine
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-05 | Avis de marché |
| 2017-07-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Numéro de référence: 2016V40015060
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animation pour enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Paris
Adresse postale: 3 rue de l'Arsenal
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.maximilen.fr 🌏
Courrier électronique: dascosdrbbmpca@paris.fr 📧
Téléphone: +33 142762438 📞
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-05 📅
Date limite de soumission: 2016-11-08 📅
Date de publication: 2016-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 195-351382
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Temps d'activités périscolaires arts du spectacle pour les écoles élémentaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Théâtre, musique, danse, arts de la rue, cultures urbaines, contes.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le présent marché est reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes termes.
Intitulé du lot: Temps d'activités périscolaires images, cinéma et arts numériques pour les écoles élementaires
Numéro du lot: 2
Brève description: Médias et information, éducation à l'image, multimédias, cinéma.
Intitulé du lot: Temps d'activités périscolaires arts plastiques et loisirs créatifs pour les écoles élémentaires
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description: Explorations scientifiques, environnement, développement durable, jardinage.
Intitulé du lot: Ateliers bleus culturels pour les écoles élémentaires
Numéro du lot: 9
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: dasco
Point de contact: Pôle coordination achat
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.maximilien.fr 🌏
Adresse postale: 3 rue de l'Arsenal Bureau 3.10 (du lundi au vendredi, de 9h à 12 h et 14h à 16h)
Point de contact: Pole coordination achat
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le calendrier n'est pas établi.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Introduction du recours.
Source: OJS 2016/S 195-351382 (2016-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Numéro de référence: 2016V40015060
Brève description:
Accord-Cadre à bons de commande multi-attributaires de la Direction des affaires scolaires de la Ville de Paris relatif à l'organisation, l'animation et le suivi des temps d'activités périscolaires et des ateliers bleus scientifiques et culturels pour les élèves des écoles publiques de la Ville de Paris_ en 9 lots séparés.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animation pour enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Paris
Adresse postale: 3 rue de l'Arsenal
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.maximilen.fr 🌏
Courrier électronique: dascosdrbbmpca@paris.fr 📧
Téléphone: +33 142762438 📞
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-05 📅
Date limite de soumission: 2016-11-08 📅
Date de publication: 2016-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 195-351382
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://www.maximilien.fr. Il est attendu des candidats une réponse par voie électronique à l'adresse susmentionnée. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
La durée de l'accord cadre court à compter de sa date de notification.
Le présent accord cadre est sans montant minimum et sans montant maximum.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Temps d'activités périscolaires arts du spectacle pour les écoles élémentaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Théâtre, musique, danse, arts de la rue, cultures urbaines, contes.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le présent marché est reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes termes.
Intitulé du lot: Temps d'activités périscolaires images, cinéma et arts numériques pour les écoles élementaires
Numéro du lot: 2
Brève description: Médias et information, éducation à l'image, multimédias, cinéma.
Intitulé du lot: Temps d'activités périscolaires arts plastiques et loisirs créatifs pour les écoles élémentaires
Numéro du lot: 3
Brève description:
Gravure, poterie, modelage, mosaïque, fabrication de costumes, de marionnettes, bricolage.
Intitulé du lot: Temps d'activités périscolaires sciences et techniques pour les écoles élémentaires
Numéro du lot: 4
Brève description:
Explorations scientifiques, programmation informatique, robotique, architecture, archéologie, découverte des sciences humaines et sociales.
Intitulé du lot: Temps d'activités périscolaires découverte des civilisations, du patrimoine et des langues pour les écoles élémentaires
Numéro du lot: 5
Brève description:
Ateliers ludiques et/ou artistiques autour des civilisations et des langues, dont la langue des signes, découverte du quartier et du patrimoine parisien.
Intitulé du lot: Temps d'activités périscolaires environnement et prévention pour les écoles élémentaires
Numéro du lot: 6
Brève description:
Sensibilisation au développement durable, à l'environnement, initiation à la botanique, premiers secours et prévention des risques de la rue, nutrition et alimentation.
Intitulé du lot: Temps d'activités périscolaires éveil pour les écoles maternelles
Numéro du lot: 7
Brève description:
Eveil corporel, éveil artistique et culturel, éveil cognitif et manipulation, éveil linguistique, exploration et découverte.
Intitulé du lot: Ateliers bleus scientifiques pour les écoles élémentaires
Numéro du lot: 8
Brève description: Explorations scientifiques, environnement, développement durable, jardinage.
Intitulé du lot: Ateliers bleus culturels pour les écoles élémentaires
Numéro du lot: 9
Brève description:
Arts du spectacle et spectacle vivant, arts plastiques et arts visuels, découverte des civilisations, loisirs créatifs, musique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
La «Fiche de renseignement» jointe au dossier de consultation (pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.) comprenant notamment:
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— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il…
… n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015;
… est en règle au regard des articles L.5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés;
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: dasco
Point de contact: Pôle coordination achat
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.maximilien.fr 🌏
Adresse postale: 3 rue de l'Arsenal Bureau 3.10 (du lundi au vendredi, de 9h à 12 h et 14h à 16h)
Point de contact: Pole coordination achat
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le calendrier n'est pas établi.
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://www.maximilien.fr. Il est attendu des candidats une réponse par voie électronique à l'adresse susmentionnée. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
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La durée de l'accord cadre court à compter de sa date de notification.
Le présent accord cadre est sans montant minimum et sans montant maximum.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Introduction du recours.
Source: OJS 2016/S 195-351382 (2016-10-05)
Avis d'attribution de marché (2017-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-07 📅
Date de publication: 2017-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 131-268268
Se réfère à l'avis: 2016/S 195-351382
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 70 %
Pondération du prix: 30 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-11 📅
2017-05-19 📅
2017-05-15 📅
2017-05-18 📅
2017-05-16 📅
2017-05-12 📅
2017-05-22 📅
2017-05-17 📅
2017-05-23 📅
2017-05-31 📅
2017-06-23 📅
2017-05-30 📅
2014-05-12 📅
2017-04-25 📅
2017-05-24 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 131-268268 (2017-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Organisation des temps d'activités périscolaires et des ateliers bleus scientifiques et culturels pour les écoles publiques de la Ville de Paris.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-07 📅
Date de publication: 2017-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 131-268268
Se réfère à l'avis: 2016/S 195-351382
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Les contrats résultant de la présente consultation ont été conclus aux dates indiquées pour chacun des attributaires dans la section V du présent avis. Ces contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante:
direction des affaires scolaires de la Ville de Paris,
Bureau du budget et des marchés,
3, rue de l'arsenal
75004 Paris. Le montant de l'offre la plus basse et de l'offre la plus élevée prise en considération indiqué à la section II du présent avis pour la totalité du marché et à la section V du présent avis pour chaque lot correspond au prix d'une séance d'atelier.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Temps d'activités périscolaires arts du spectacle pour les écoles élémentaires.
Temps d'activités périscolaires, images, cinéma et arts numériques pour les écoles élémentaires.
Temps d'activités périscolaires arts plastiques et loisirs créatifs pour les écoles élémentaires.
Temps d'activités périscolaires sciences et techniques pour les écoles élémentaires.
Temps d'activités périscolaires découverte des civilisations, du patrimoine et des langues pour les écoles élémentaires.
Temps d'activités périscolaires environnement et prévention pour les écoles élémentaires.
Temps d'activités périscolaires éveil pour les écoles élémentaires.
Ateliers bleus scientifiques pour les écoles élémentaires.
Ateliers bleus culturels pour les écoles élémentaires.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 70 %
Pondération du prix: 30 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-11 📅
2017-05-19 📅
2017-05-15 📅
2017-05-18 📅
2017-05-16 📅
2017-05-12 📅
2017-05-22 📅
2017-05-17 📅
2017-05-23 📅
2017-05-31 📅
2017-06-23 📅
2017-05-30 📅
2014-05-12 📅
2017-04-25 📅
2017-05-24 📅
Référence
Informations complémentaires
Les contrats résultant de la présente consultation ont été conclus aux dates indiquées pour chacun des attributaires dans la section V du présent avis. Ces contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante:
direction des affaires scolaires de la Ville de Paris,
Bureau du budget et des marchés,
3, rue de l'arsenal
75004 Paris. Le montant de l'offre la plus basse et de l'offre la plus élevée prise en considération indiqué à la section II du présent avis pour la totalité du marché et à la section V du présent avis pour chaque lot correspond au prix d'une séance d'atelier.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les contrats résultant de la présente consultation peuvent être contestés dans un délai de deux mois à compter de la présente publication au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'etat dans son arrêt du 4 avril 2014 (no 358994).
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