Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur SRA est mentionné
2022-07-26Acquisition de rechanges de groupe de propulsion ou de production d’énergie de marque VOLVO-PENTA et prestations... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur « Acquisition de rechanges de groupe de propulsion ou de production d’énergie de marque VOLVO-PENTA et prestations associées au profit des unités de la Marine nationale en métropole et outre-mer ». Il s’inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique
En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande …
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2022-01-17fourniture et pose de moteurs pour navires (Commune de Cannes)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Accord-cadre sans minimum et maximum = 500 000 euro(s) (H.T.).Les marchés subséquents seront établis en fonction de la survenance du besoin.Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges.Suite à l'attribution de l'accord-cadre, une mise en concurrence du premier marché subséquent entre les trois attributaires est organisée simultanément à celle relative à la consultation portant sur l'accord-cadre.Les …
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2020-01-07Acquisition par commande électronique de rechanges de groupe de propulsion ou de production d'énergie de marque... (Marine/DCSSF/Dssfbrest)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur «l'acquisition par commande électronique de rechanges de groupe de propulsion ou de production d'énergie de marque Volvo Penta et prestations associées au profit des unités de la marine nationale en métropole et outre-mer». Il s'inscrit dans une procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2324-3, R. 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique.
En application des articles R. 2372-19 à …
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2015-04-15Approvisionnement de pièces de rechange de marque volvo penta ou équivalents pour les bâtiments de la Marine Nationale (Marine/DCSSF/DSSF Brest)
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de l'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles 201-i 2°, 33 et 238 à 242 du code des marchés publics.
En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande ou d'un marché comportant un ou des postes à bons de commande.
En application de l'article 247 du code des marchés publics, le marché, pouvant présenter des aléas techniques importants, comportera une part provisionnelle.
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