2019-10-14Prestations de réparation de carrosserie des engins de collecte, de propreté et technique de la Métropole (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations de réparation de carrosserie des engins de collecte, de propreté et techniques de la Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre de services, au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. Il fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de …
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2015-09-09Prestations de réparation de carrosserie des véhicules ≤ à 3,5 tonnes et véhicules > à 3,5 tonnes de la CUMPM (Communauté Urbaine MPM)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics.
Le marché est un marché de:
services: catégorie de services 1 Services d'entretien et de réparation
la présente consultation implique l'établissement d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en …
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