2015-09-30Assurances «dommages-ouvrage» et tous risques chantier (CUS Habitat Office public de l'habitat de l'Eurométropole de Strasbourg)
Souscription de police d'assurances « dommages-ouvrage» et tous risques chantier pour le parc immobilier de CUS Habitat et de la SCI Strasbourg Eurométropole Accession.
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions de l'Ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 et des articles 28 et 29 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005.
Marché soumis à l'article 43 du décret nº 2005-1742 du 30 .12.2005 relatif aux marchés à bons de commande.
Marché passé dans le cadre d'une convention de groupement de commandes entre CUS …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SMABTP Alsace Lorraine