2020-01-29Fourniture de mobilier urbain (Ville de Beauvais)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobilier urbain. L'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2113-6 et suivants L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire et est exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les caractéristiques techniques sont définies dans le cahier des clauses …
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2019-07-23Achat de mobilier urbain (Ville de Montpellier)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 à R. 2124-2 du code de la commande publique.
Cette consultation sera passée en application de l'article L. 2125-1 du code de la commande publique.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum et sans maximum passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
À titre indicatif et non contractuel, le montant …
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2019-05-24Pièces détachées, réassortiment pour jeux, modules sportif, mobilier (Ville de Lyon)
L'accord-cadre régi par le présent Cahier des clauses particulières commun (CCPC) a pour objet:
— la fourniture de pièces détachées d'origine et d'équipements en réassortiment pour les jeux des aires de jeux de la ville de Lyon, pour chacune des marques présentes sur la ville de Lyon,
— la fourniture de pièces détachées d'origine et d'équipements en réassortiment pour les modules sportifs de la ville de Lyon, pour chacune des marques présentes sur la ville de Lyon,
— la fourniture de pièces détachées et …
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2016-06-20Fourniture de mobilier urbain et signalisation (Ville de Vincennes)
Fourniture de mobilier urbain et signalisation L'Accord-Cadre est décomposé en 5 lots distincts. La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1an, à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
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