2019-02-04   Accord-cadre de travaux a bons de commande pour la création ou la restructuration d'espaces verts — années 2019 —... (Toulouse Métropole)
Appel d'offres ouvert — dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Consultation passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux accords-cadres avec minimum sans maximum et un opérateur économique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et en application de la convention de groupement nº 17TM08 du 6.7.2017. Groupement de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Caussat Espaces Verts Caussat Espaces Verts SAS CMEVE SAS Idverde Agence de Toulouse Les Pépinières du Languedoc Midi-Pyrénées Environnement SAS Ideo Sud Ouest Paysage