Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur SAS Cars Hourtoule est mentionné
2020-10-30Transports d'enfants navettes écoles/piscines (Ville de Plaisir)
Le marché a pour objet des prestations de transports par l'utilisation d'autocar(s) avec chauffeur(s), mis en place par le titulaire dans le cadre des navettes écoles/piscines. Le présent marché public est qualifié de marché public de services régi par le Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et de services (CCAG-FCS) tel qu'issu de l'arrêté du 19.1.2009. Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé selon les modalités …
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2019-01-09Transport collectif de personnes — sorties occasionnelles (Ville de Plaisir)
Le marché a pour objet l'exécution de prestations de transport par l'utilisation d'autocar(s) avec chauffeur(s), dans le cadre du transport collectif de personnes à la journée, au week-end, ou sur plusieurs jours organisés par la Ville de Plaisir.
Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents passé selon les modalités des articles 78 à 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
L'accord-cadre est conclu dans les limites de commande …
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