2019-02-13Etudes géotechniques préalables aux travaux de voirie - contrôle extérieur de chantier (Ville de Chalon-sur-Saône)
Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône et le Grand Chalon.
La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement.
La présente procédure est un accord-cadre mono attributaire passé en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SARL Hydrogéotechnique Centre