2012-09-27Fourniture de carburants et de gasoil non routier (GNR) pour la ville d'Arles (Ville d'Arles)
Appel d'offres ouvert (art. 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics). Consultation passée en application de l'art.77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre conclu avec un seul opérateur. Marché de fournitures à bons de commande sans minimum, ni maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Le marché est conclu …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SA Total raffinage marketingSAS Mollar Patrick