Fournisseur: Pact des Hauts-de-Seine

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Pact des Hauts-de-Seine est mentionné

2011-07-05   Diagnostic préalable et étude pré-opérationnelle en vue de la mise en place d'une opération programmée... (Ville de Puteaux)
Diagnostic préalable et étude pré-opérationnelle en vue de la mise en place d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat à Puteaux. La présente consultation est une procédure adaptée passée en application de l'article 28 du code des marchés publics (décret n° 2006-975 du 1.8.2006). La présente consultation est un marché unique traité à prix forfaitaire porté à l'acte d'engagement et dans la décomposition du prix global et forfaitaire fournie par le candidat. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Pact des Hauts-de-Seine