Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Loubet signal est mentionné
2022-05-1022mc0162aoo - travaux De Signalisation Horizontale - annees 2022 A 2026 - dt/La (Toulouse Métropole)
le présent marché concerne l'ensemble des travaux d'installation de signalisation horizontale à réaliser sur le territoire de Toulouse Métropole, de la Ville de Toulouse et sur certaines sections des ex Routes Départementales de la Haute-Garonne, soit en renouvellement, soit en nouvel équipement.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et en application de la Convention générale 17tm08 avec les …
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2018-07-11Travaux de signalisation horizontale – années 2018 A 2022 (18m240ao) (Toulouse Métropole)
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret n2016-360 du 25.3.2016. Consultation passée en application de l'article 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum et un opérateur économique. Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission …
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