Fournisseur: les Tabliers Solidaires

2 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur les Tabliers Solidaires est mentionné

2025-06-27   25MC0153PA - PRESTATIONS TRAITEURS - 2025-2029 (Toulouse Métropole)
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du … Voir la passation de marché »
2023-03-13   prestations de traiteurs pour le compte de la Région Occitanie (Région Occitanie)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.En vertu de l'article L2113-14 du Code de la commande publique, les lots 21 à 30 sont réservés à la fois aux opérateurs économiques qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-12 (entreprises adaptées ou établissements et services d'aide par le … Voir la passation de marché »