Fournisseur: Les Petits d'Homme
Un marché public archivé
Les Petits d'Homme est historiquement un fournisseur de services de santé et services sociaux, services d'action sociale et services connexes et services d'action sociale.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Les Petits d'Homme est mentionné
2018-04-24
Réservation de place en crèches (Ville de Pantin)
La procédure de passation est la procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations définies au CCAP sont réparties en 2 lots. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application les articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 … Voir la passation de marché »
La procédure de passation est la procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations définies au CCAP sont réparties en 2 lots. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application les articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 … Voir la passation de marché »