Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Les Petits d'Homme est mentionné
2018-04-24Réservation de place en crèches (Ville de Pantin)
La procédure de passation est la procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Les prestations définies au CCAP sont réparties en 2 lots.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application les articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:La Maison BleueLes Petits d'Homme