Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur le lot 7: annulation de la fête du lac a été déclaré infructueux est mentionné
2014-07-22services d'assurances (Ville d'Annecy)
les groupements momentanés de prestataires sont admis et devront prendre la forme de groupements conjoints.
Tout intermédiaire et/ou gestionnaire désigné sera :
soit non intégré au groupement : l'assureur (ou le groupement d'assureurs) doit délivrer un mandat à l'intermédiaire / gestionnaire. Si le mandat le permet, le Dc1 et/ou l'acte d'engagement pourra être signé du mandataire pour le compte de l'assureur.
Soit membre du groupement : l'assureur (ou le groupement d'assureurs) peut accepter que …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:le lot 7: annulation de la fête du lac a...SMACL Assurances