2023-03-02fournitures courantes de bureau - relance du lot no 1 (Ville de Corbeil-Essonnes)
le présent marché faisait partie d'une procédure d'appel d'offres allotie en 3 lots pour l'achat de fournitures de bureau pour les services municipaux de la ville. Le lot no 1 a été déclaré sans suite pour redéfinition du besoin et pour motif d'insuffisance de concurrence. Cet accord-cadre est sans montant minimum annuel de commande avec un montant maximum de commande : - pour la première période : à partir de sa date de notification jusqu'au 22 décembre 2024, le montant maximum de commande sera de 70 …
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2022-10-24fournitures scolaires et de bureau (Commune de Carcassonne)
la présente consultation concerne la fourniture d'articles scolaires et de bureau. Il s'agit d'un accord cadre de type à bons de commande avec minimum et maximum, conclu avec un opérateur économique par lot. Les prestations sont décomposées en 3 lots tel que suit : - lot 1 : Fournitures scolaires - lot 2 : Fournitures de bureau - lot 3 : Fourniture d'enveloppes avec logo L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale portant sur l'année 2023, et pourra être reconduit en 2024. Les variantes …
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2022-08-11fournitures de bureau et fournitures scolaires (Ville de Poissy)
la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec des montants maximums, passé en application des articles R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Les prix sont unitaires et révisables. Le marché revêt la forme d'un accord-cadre à bons de commande, passé en application des …
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2022-04-26fourniture de bureau pour la Régie des Transports Métropolitains (Rtm) (Régie des transports métropolitains)
la présente procédure vise la passation d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code de la Commande Publique. L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum …
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