fournitures scolaires et articles destinés aux activités manuelles, pédagogiques et éducatives pour les établissements d'enseignement et les services de la commune de SIN-LE-NOBLE

commune de sin le noble

fournitures scolaires et articles destinés aux activités manuelles, pédagogiques et éducatives pour les établissements d?enseignement et les services de la commune de SIN-LE-NOBLE

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Lacoste dactyl bureau & école

Qui ?

• commune de sin le noble

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-26	Avis de marché
2023-08-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2023-04-ABC
Brève description:

fournitures scolaires et articles destinés aux activités manuelles, pédagogiques et éducatives pour les établissements d?enseignement et les services de la commune de SIN-LE-NOBLE

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Matériel pédagogique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de sin le noble
Adresse postale: hôtel de Ville Place Jean Jaurès
Code postal: 59450
Commune postale: Sin-le-Noble
Contact
Adresse Internet: http://www.sinlenoble.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.maire.sin@mairie-sinlenoble.fr 📧
Téléphone: +33 0327957070 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=549743&orgAcronyme=30569 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=549743&orgAcronyme=30569 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-26 📅
Date limite de soumission: 2023-05-31 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-254532
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

chaque contrat étant basé sur des prix unitaires, les quantités à fournir ne sont pas encore connues

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fournitures scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description:

fournitures scolaires - fournitures couramment utilisées par le corps enseignants et les élèves

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

il s'agit d'un contrat annuel à reconduction expresse pour trois années supplémentaires au plus

Informations complémentaires:

chaque contrat étant basé sur des prix unitaires, les quantités à fournir ne sont pas encore connues

Intitulé du lot: articles destinés aux activités manuelles, pédagogiques et éducatives
Numéro du lot: 2
Brève description:

articles destinés aux activités manuelles, pédagogiques et éducatives - fournitures nécessaires à la pratique de diverses activités manuelles au sein des différentes structures communales

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la Commande Publique.Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique.Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L512-1 à L512-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.Preuve d'assurance(s) couvrant les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années avec indication du client, de la date et du montant, accompagnée des attestations des clients ou, a défaut, d'une déclaration du candidat.Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, si l'ancienneté du candidat le permet

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

toute candidature répondant aux conditions fixées sera recevable. Chaque cotraitant fournira les mêmes justificatifs

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: hôtel de Ville de SIN-LE-NOBLE
Informations complémentaires:

seuls les membres de la Commission d'appels d'offres et les personnes conviées peuvent assister à la réunion de la commission. La séance se déroule à huis-clos et n'est pas ouverte au public ou aux candidats

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La méthodologie d'exécution présentée sous la forme d'un mémoire précisant la commande en ligne (15%), les conditions de livraison(10%), le délai de livraison(5%)(délai également reporté à l'A.E.)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La diversité des articles présentés au(x) catalogue(s) fournisseur(s) valant Bordereau des Prix Unitaires
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Les conditions de reprise des fournitures et articles en cas d'erreur ou de casse
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Le montant estimatif hors taxes reporté à l'Acte d'Engagement
Critère de coût (pondération): 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21590569600013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=549743&orgAcronyme=30569 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de sin-le-noble - service de la Commande publique
Adresse postale: hôtel de Ville - place Jean Jaurès
Point de contact: Olivier NARGUET, responsable du service
Téléphone: +33 327957097 📞
Courrier électronique: commande-publique@mairie-sinlenoble.fr 📧
Pays: Nord 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

une nouvelle procédure pourra être lancée dans une période de 48 mois au plus tard

le Dossier de Consultation sera téléchargeable sur le profil d'acheteur à l'adresse indiquée à l'article 2.2 du présent règlement. Il pourra en outre être remis ou envoyé aux opérateurs économiques, à leur demande et selon leur choix, sous formats papier et/ou Cdrom et à titre onéreux, conformément aux dispositions de la délibération no 570.98-2016 du 17-10-2016 (0,18 euro(s) par page format A4 en noir et blanc ; 2,75 euro(s) par cédérom).Les fournitures seront demandées par le biais de Bons de Commande

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542445 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille.fr@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542342 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 084-254532 (2023-04-26)

Avis d'attribution de marché (2023-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-28 📅
Date de publication: 2023-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 168-529613
Se réfère à l'avis: 2023/S 084-254532
Numéro JO-S: 168

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Nom: lacoste dactyl bureau & ÉCOLE
Numéro d'enregistrement national: 44455346500014
Adresse postale: 15 allée de la Sariette - z.A. Saint Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 490228570 📞
Courrier électronique: marches.publics@papeterie-lacoste.com 📧
Pays: Vaucluse 🏙️
Adresse Internet: https://www.lacostedbe.fr 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 444 553 465 00014
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2023/S 168-529613 (2023-08-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier scolaire (>20)

Matériel d'enseignement (18)

Matériel pédagogique (17)

Fournitures scolaires (11)