2022-02-14   transport par véhicule des élèves et étudiants handicapés de leur domicile à leur établissement scolaire (Métropole de Lyon)
la présente consultation a pour objet le transport par véhicule des élèves et étudiants handicapés de leur domicile à leur établissement scolaire pour le compte de la Métropole de Lyon Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: adanev mobilites biba transport cd glm id mouv idf mouv J2MGT janey transport pmr liberty provence TRT

2018-03-22   Accord-cadre de prestations de services de transports pour les élèves et étudiants en situation de handicap. 6 lots (Conseil général de la Loire)
La présente consultation concerne le transport des élèves et étudiants handicapés domiciliés dans le département de la Loire, pour les années scolaires 2018-2019 à 2020-2021. La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, sans minimum ni maximum et exécutés par bons de commande. La date … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: J2MGT