Fournisseur: Imprimerie Bonniol

3 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Imprimerie Bonniol est mentionné

2021-05-19   Fourniture d'imprimés personnalisés et travaux de création studio pour les services d'ACM Habitat (ACM Habitat — OPH Montpellier Méditerranée Métropole)
La consultation est passée en vertu de la procédure d'Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5- code de la commande publique). Il s'agit d'un accord-cadre à attributaire unique avec émission de bons de commande sans minimum et sans maximum, en application des articles R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La durée du marché est fixée à douze mois à compter de la date de notification du contrat. La valeur estimée correspond à la durée … Voir la passation de marché »
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2017-03-31   Fourniture d'imprimes Personnalises et travaux de création pour les services d'ACM Habitat (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015,et en application des articles 66 à 68 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016.il s'agit d'un accord-cadre à attributaire unique avec émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Sans minimum ni maximum. La présente consultation concerne la fourniture d'imprimés personnalisés, la désignation et les caractéristiques desdits imprimés figurent dans le cadre du BPU. La prestation … Voir la passation de marché »
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2013-02-22   Fourniture d'imprimés personnalisés et réalisation de travaux de création pour les services d'ACM/OPH (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La consultation est passée en vertu de l'article 3-II de l'ordonnance nº 2005- 649 du 06 Juin 2005 et en application des articles 57 à 59 et 77 du code des marchés publics Voir la passation de marché »
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