2019-04-30Marché de recensement des ouvrages et équipements en vue d'initialiser la base patrimoine de SIA Habitat (SIA Habitat)
Chaque lot du présent marché est composé d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle comme suit:
Lot 1: 270 bâtiments situés sur le département du Pas-de-Calais (hors littoral):
— tranche ferme: 65 bâtiments,
— tranche optionnelle: 205 bâtiments.
Lot 2: 224 bâtiments situés sur les départements du Nord (220 bâtiments) et ceux sur le littoral du Pas-de-Calais (4 bâtiments):
— tranche ferme: 48 bâtiments,
— tranche optionnelle: 176 bâtiments.
Les conditions d'affermissement des tranches optionnelles …
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