Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur ESAT de Rosebrie est mentionné
2025-10-13ECO PÂTURAGE DES ESPACES NATURELS ET DES ESPACES VERTS DES BASSINS PAYSAGERS D'EAUX PLUVIALES GÉRÉS PAR LE SyAGE (Syage)
La présente consultation concerne la mise en oeuvre d'opérations de pâturage dans des espaces naturels et des espaces verts des bassins paysagers d'eaux pluviales gérés par le syndicat mixte pour l'assainissement et la gestion des eaux du bassin versant de l'Yerres-Seine (SyAGE). Elle est décomposée en 2 lots décrits ci-après. Le lot n°2 est un marché réservé. il est passé sur les fondements des articles L2113-12 et R2113-7 du Code de la commande publique : il est réservé au Établissements et services …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ESAT de RosebrieVERNOPÂTURE
2018-01-19Entretien courant des espaces verts des bassins paysagers d'eaux pluviales, des fossés, des postes de relèvement... (Syage)
Marché réservé aux établissements et Services d'aide par le Travail (Esat) mentionnés à l'article L. 344-2 du Code de l'action sociale et des familles ou aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L.5213-13 du Code du Travail selon les dispositions de l'article 36-i de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et de l'article 13 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 seules les missions courantes ne présentant pas de danger pour des personnes handicapées sous différentes formes (mobilité réduite, handicap …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ESAT de Rosebrie